Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise AGENCE D'INGENIERIE, RECHERCHE, DEVELOPPEMENT, CONSEIL, CONCEPTION 01/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE DUREE SUPERIEURE A LA SEMAINE POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE REIMS 08/10/2020
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du compte épargne temps en date du 20/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE REIMS 23/03/2023
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du compte épargne temps en date du 20/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE REIMS 20/12/2019
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE D'URBANISME DE REIMS 20/12/2019
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 14/06/2010
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE L ANTON ET ASSOCIES 29/10/2018
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'ARDECHE 19/12/2024
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT 15/12/2025
SOCIETE AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE MTDA 27/09/2021
Accord d’entreprise du 27/09/2021 conclu en application de l’article L3141-10 du code du travail, concernant la période de référence de calcul et de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 15/05/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS 24/02/2026
AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L’ANDRA DU 16 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 28/12/2021
Accord relatif au temps de travail au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 28/12/2021
Accord relatif au télétravail au sein de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 15/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 25/05/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 19/04/2022
Avenant relatif aux mesures salariales pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 14/04/2022
Accord forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 27/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif du 5 mars 2018 élargissant le périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 27/04/2022
AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 27/04/2022
Accord collectif portant sur le contrat de prévoyance complémentaire au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 21/06/2022
Accord relatif aux avantages sociaux au sein de l'unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 23/12/2022
Accord relatif aux mesures salariales pour l’année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE 10/01/2023
AVENANT N°2 A l’ACCORD COLLECTIF DU 28 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs 16/07/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs 21/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes de la société ANDRA
ACCORD