Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 27/10/2022
UN ACCORD RELATIF À L’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 24/08/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/10/22 RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 24/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/10/22 RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 05/12/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 26/06/2025
UN ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 22/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE CRYOGENIC SERVICES 06/02/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/12/25 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AIR-LYNX 07/12/2022
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise AIR-LYNX 07/12/2022
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS 15/05/2024
Accord relatif à la politique salariale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS 07/11/2024
Accord collectif relatif à la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS 20/06/2025
Accord relatif à la politique salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS 25/03/2026
Accord collectif relatif à l’adaptation du statut social des anciens salariés d’AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS dans le cadre du projet de fusion par voie d’absorption d’AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS par AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS 10/04/2026
Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires 2026-2027 au sein de la société AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 26/10/2017
Accord sur l'égalité et la mixité professionnelle au sein d'Airbus DS GEO SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 12/04/2018
Accord relatif au Télétravail au sein d'Airbus DS GEO SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 03/05/2018
Accord relatif à la politique salariale 2018 au sein de la société AIRBUS DS GEO SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 02/04/2019
Accord relatif à la politique salariale 2019 au sein de la société Airbus DS GEO SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 25/06/2019
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 20/05/2021
Accord relatif à la politique salariale 2021 au sein de la Société Airbus DS Géo SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 11/04/2022
Accord Politique Salariale 2022 – 2023 Airbus DS GEO SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 22/11/2022
Avenant 1 à l’accord d’entreprise relatif au statut social des salariés Airbus DS Géo SA du 20 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS DS GEO SA 23/05/2022
Accord inter-entreprises fixant le calendrier social dans le cadre du projet de Transmission Universelle du Patrimoine (TUP) d’Airbus DS GEO SA à Airbus Defence and Space SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ONEWEB SATELLITES SAS 12/03/2021
Adhésion à l’Avenant n°4 à l’Accord Cadre de Groupe EADS en France du 17 Octobre 2005 relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD