Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT 04/04/2023
Accord d'entreprise n° 2023-02 portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique et sur le développement du dialogue social (au sein de l'Unité Economique et Sociale entre Maine-et-Loire Habitat et Anjou Atlantique Accession
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT 02/05/2023
Accord d'entreprise n° 2023-01 portant sur la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale composée de Maine-et-Loire Habitat et Anjou Atlantique Accession
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 05/08/2022
Accord d'entreprise 2022-04 relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 18/11/2022
Accord d'entreprise N°2022-06 faisant suite à la révision de la négociation annuelle 2022 et à la tenue de la négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIQUE DE L'HABITAT 04/04/2023
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise n° 2012-05 relatif aux conditions de rémunérations des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC 27/03/2018
Accord d'entreprise 2018-01
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D 17/12/2018
Accord d'entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D 17/12/2018
Accord d'entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité, décès
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D 03/04/2020
Accord d'entreprise apportant modifications exceptionnelles aux dispositions de la NAO 2020, aux accords sur le temps de travail et sur l'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D 07/05/2020
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise n° 2020-03
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 05/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 17/12/2018
Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement du CSE et sur le développement du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 17/12/2018
Accord d'entreprise portant sur le développement du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 06/03/2019
Accord d'entreprise faisant suite à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 06/03/2019
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise portant sur le développement du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 06/03/2019
Accord d'entreprise faisant suite à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 12/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'HLM 06/03/2019
Accord d'entreprise 2019-01
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 31/08/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise N°2022-01 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 05/05/2023
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise n° 2022-01 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 13/06/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise n° 2012-04 relatif à la classification des emplois des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 03/10/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au versement d'une dotation complémentaire exceptionnelle au budget des activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique de Maine-et-Loire Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 25/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE-ET-LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 26/10/2022
Accord d'entreprise N°2022-05 Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du Comité Social Economique dans le cadre de la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise Maisons & Cités 17/11/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD