Accords d'entreprise : Location de logements
MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 20/12/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement des instances représentatives du personnel et le dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 01/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de fonds alimentes par le don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 07/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 16/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 16/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 07/07/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 13/09/2021
Accord sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 17/12/2021
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022, sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 06/12/2022
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 04/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 13/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, Invalidité et Décès"
AVENANT
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 15/11/2024
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 08/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM 13/02/2026
Accord de méthode dans le cadre de négociations sur le socle social de Maisons & Cités
ACCORD
MAISONS ALFORT HABITAT (Généraliste - Télétravail - Accord)
Accord d'entreprise MAISONS ALFORT HABITAT (Généraliste - Télétravail - Accord) 26/01/2026
Un Accord sur le Télétravail
ACCORD
MAISONS-ALFORT HABITAT (Télétravail)
Accord d'entreprise MAISONS-ALFORT HABITAT (Télétravail) 25/01/2024
Un Accord sur le Télétravail
ACCORD
MALAKOFF HABITAT
Accord d'entreprise MALAKOFF HABITAT 08/07/2019
ACCORD COLLECTIF DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
MANCELLE D HABITATION
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 21/02/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 12/03/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 25/02/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 19/12/2019
Accord égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 06/02/2020
Accord négociations annuelles 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 11/02/2021
Accord négociations salariales 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 16/03/2022
Accord négociations annuelles 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MANCELLE D HABITATION 28/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
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