Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 13/11/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE CLASSIFICATION du 19/01/2010
AVENANT

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 20/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 12/02/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 26/06/2018
AVENANT N° 5 ACCORD CLASSIFICATION
AVENANT

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 07/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 07/06/2019
Avenant n°1 Accord Collectif d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 18/03/2025
Avenant N° 4 Accord Collectif d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 18/03/2025
Avenant N°1 à l'accord collectif portant sur les conditions d'organisation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 27/06/2025
Accord collectif d'intéressement 2025-2026-2027
ACCORD

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 13/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 06/01/2026
Accord Collectif d'Entreprise portant sur l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MACON HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION 03/09/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 06/03/2020
Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 06/03/2020
Accord d'entreprise faisant suite à la négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 15/10/2020
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise n° 2018-06
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 10/12/2020
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise n° 2012-03
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 06/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 21/05/2021
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise n° 2012-4
AVENANT

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 23/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 23/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion de la crise sanitaire liée à la Covid19 et apportant modifications exceptionnelles aux dispositions des accords sur le temps de travail et sur l'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 25/11/2021
Accord d'entreprise n° 2021-04 instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 24/02/2022
Accord d'entreprise 2022-01 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 14/03/2022
Accord entreprise 2022-02 FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET LOIRE HABITAT 04/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ET-LOIRE HABITAT 21/06/2022
Accord d'entreprise 2022-03 relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD