Accords d'entreprise : Location de logements
LOGIS METROPOLE
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 10/12/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 24/10/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL LOGIS METROPOLE
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 18/12/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 09/12/2019
Accord de négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 18/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 08/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GÉNÉRÉE PAR LA PANDÉMIE LIÉE AU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 14/05/2020
ACCORD N°2 PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GÉNÉRÉE PAR LA PANDÉMIE LIÉE AU COVID-19 - Mai 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 25/01/2022
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 27/10/2022
ACCORD D’ADAPTATION DES REGLES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 04/01/2023
Accord de Négociation Annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 12/12/2023
Avenant à l'accord du 24 octobre 2019 pour ses dispositions relatives au Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 12/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 19/12/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS METROPOLE 08/01/2026
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
LOGIS-TRANSPORTS
Accord d'entreprise LOGIS-TRANSPORTS 05/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail portant sur la mise en place du forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS-TRANSPORTS 05/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail portant sur la mise en place à titre experimental du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIS-TRANSPORTS 05/12/2018
Charte relative à la qualité de vie au travail portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
LOGISSIA
Accord d'entreprise LOGISSIA 28/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LOGISSIA 19/12/2024
ACCORD RELATIF A AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LOGISSIA 17/09/2025
CODE DE CONDUITE ANTICORRUPTION
AVENANT
Accord d'entreprise LOGISSIA 20/10/2025
CHARTE DE DEONTOLOGIE
AVENANT
Accord d'entreprise LOGISSIA 26/02/2026
CHARTE TELETRAVAIL
ACCORD
LOGIVIE SA , SOCIETE ANONYME D HLM
Accord d'entreprise LOGIVIE SA , SOCIETE ANONYME D HLM 11/04/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LOGIVIE SA , SOCIETE ANONYME D HLM 05/09/2018
Accord de transition relatif à la durée du travail
ACCORD
LOIR ET CHER LOGEMENT
Accord d'entreprise LOIR ET CHER LOGEMENT 25/01/2024
NAO
ACCORD
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