Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OISE HABITAT 17/03/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT 30/03/2023
Accord d'entreprise Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABI 02/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 30/04/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 11/02/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 26/02/2024
Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 17/03/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026 relative à la négociation sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE 11/06/2026
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM GEST IMMOB ILE FRANCE 23/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LA CONSULTATION ET LES MOYENS DES INSTANCESREPRéSENTATIVES DU PERSONNEL DE l'UES IN'LI DANS LE CADRE DU PROJET D'AMéNAGEMENT DU SIEGE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM GEST IMMOB ILE FRANCE 19/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DE LA PERIODE TRANSITOIRE (1er octobre au 31 mars 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM GEST IMMOB ILE FRANCE 11/04/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM GEST IMMOB ILE FRANCE 08/03/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du CHSCT de l'UES in'li
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM GEST IMMOB ILE FRANCE AVT 1 05/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR LA CONSULTATION ET LES MOYENS DES INSTANCES REPRéSENTATIVES DU PERSONNEL DE l'UES IN'LI DANS LE CADRE DU PROJET D'AMéNAGEMENT DU SIEGE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 02/07/2018
ACCORD COLLECCTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 15/03/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 04/11/2019
ACCORD DE METHODE A LA NEGOCIATION D'ACCORDS D'ADAPTATION ANTICIPE DANS LE CADRE DE LA FUTURE CREATION D'UN OPH METROPOLITAIN ET L'ABSORPTION PAR CELUI CI DE GIER PILAT HABITAT METROPOLE HABITAT SAINT ETIENNE ONDAINE HABITAT ET OPH FIRMINY
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 21/02/2020
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 26/03/2020
Avenant temporaire de l'accord collectif d'aménagement et de réduction de la durée du travail conclu dans le cadre des dispositions de la loi du 19/01/2000
AVENANT

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 26/11/2020
Accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la future création d’un OPH métropolitain et l’absorption par celui-ci de GPH, MHSE, OH et OPH FIRMINY portant sur l'organisation du temps de travail et les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 26/11/2020
Accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la future création d’un OPH métropolitain et l’absorption par celui-ci de GPH, MHSE, OH et OPH FIRMINY portant sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 17/12/2020
Accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un OPH métropolitain et l’absorption par celui-ci de GPH, MHSE, OH et OPH FIRMINY portant sur la mise en place d’un régime de prévoyance au sein d’HABITAT & METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 17/12/2020
Accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un OPH métropolitain et l’absorption par celui-ci de GPH, MHSE, OH et OPH FIRMINY portant sur la mise en place d’un régime frais de santé au sein d’HABITAT & METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 17/12/2020
Accord d’adaptation anticipé et de substitution dans le cadre de la création d’un OPH métropolitain et l’absorption par celui-ci de GPH, MHSE, OH et OPH FIRMINY portant sur les mesures transitoires mises en œuvre lors de la fusion
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC 04/12/2017
negociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC 21/11/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD