Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OPAC 27/06/2024
avenant n°2 de l'accord collectif de révision et de substitution relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de val d'oise habitat
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC 36 13/11/2023
accord entreprise relatif aux gardiens
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC 36 29/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC 38 16/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC 71 25/01/2024
avenant à l'accord d'entreprise relatif au barème de remboursement des frais kilométriques
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC 71 25/01/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime d'astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC 71 25/01/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC 71 25/01/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE L'ISERE 30/04/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/94 RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE L'ISERE 07/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 09/11/98
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE L'ISERE 07/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC DE L'ISERE 12/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC DE L'ISERE 12/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD RTT DU 09/11/98
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE L'ISERE 12/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 05/07/94 RELATIF AUX CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE L'OISE 08/06/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC DE L'OISE 08/06/2020
ACCORD RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET AU DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC DE L'OISE 30/11/2023
AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE L'OISE 12/12/2023
AVENANT N°4 RELATIF AUX CONGES PAYES ANNUELS
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE 23/10/2025
Accord de révision sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC DU RHONE 21/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée du 21 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABI 25/06/2019
Avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABI 14/04/2020
Accord d'entreprise portant application des mesures exceptionnelles à l'OPAC Saône-et-Loire pendant la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABI 16/12/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique à l'OPAC Saône et Loire
AVENANT

Accord d'entreprise OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABI 10/01/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise opac 10/01/2024
accord de substitution suite à la transmission universelle de patrimoine entre val parisis habitat et val d'oise habitat
ACCORD