Accords d'entreprise : Location de logements
OPAC VAL D OISE HABITAT
Accord d'entreprise OPAC VAL D OISE HABITAT 24/10/2024
Avenant n°4 de l'accord collectif de révision et de substitution relatif au personnel de VOH du 29 mars 2018
AVENANT
Accord d'entreprise OPAC VAL D OISE HABITAT 28/07/2025
Accord collectif sur la mise en oeuvre de la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise OPAC VAL D OISE HABITAT 06/07/2026
accord égalité professionnelle et qualité de vie et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OPAC VAL D OISE HABITAT 08/07/2026
frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise OPAC VAL D OISE HABITAT 08/10/2026
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du CSE
ACCORD
OPAC VAL D'OISE HABITAT
Accord d'entreprise OPAC VAL D'OISE HABITAT 02/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES RELATIVES AUX CONGES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DU COVID-19
ACCORD
OPALY
Accord d'entreprise OPALY 13/03/2019
Accord collectif d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise OPALY 10/06/2020
ACCORD METHODE SUR LA NEGOCIATION DU STATUT DU PERSONNEL DES 3 OFFICES
ACCORD
OPALY (Condition de Travail)
Accord d'entreprise OPALY (Condition de Travail) 21/12/2021
Accord en révision relatif aux garanties sociales et conditions de travail du personnel d'OPALY
ACCORD
OPALY (Conditions de Travail)
Accord d'entreprise OPALY (Conditions de Travail) 21/12/2021
Accord de substitution s'appliquant aux personnels issus des OPH de Cachan Habitat et de Kremlin Bicêtre Habitat relatif aux garanties sociales et conditions de travail du personnel
ACCORD
OPALY (NAO 2018)
Accord d'entreprise OPALY (NAO 2018) 27/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
OPALY (NAO 2019)
Accord d'entreprise OPALY (NAO 2019) 03/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
OPALY (NAO 2020)
Accord d'entreprise OPALY (NAO 2020) 07/10/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
OPALY (Représentation syndicale des établissement absorbés)
Accord d'entreprise OPALY (Représentation syndicale des établissement absorbés) 21/12/2021
Accord d'adaptation relatif à la représentation du personnel de OPALY, OPH VITRY-SUR-SEINE et OPH VILLEJUIF
ACCORD
OPALY (Télétravail)
Accord d'entreprise OPALY (Télétravail) 07/10/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
OPDHLM 40
Accord d'entreprise OPDHLM 40 14/10/2020
Accord d'entreprise Durée effective et organisation du temps de travail OPH des Landes
ACCORD
Accord d'entreprise OPDHLM 40 15/10/2020
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'OPH des Landes
ACCORD
Accord d'entreprise OPDHLM 40 20/11/2020
Accord d'entreprise TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OPDHLM 40 18/12/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OPDHLM 40 18/12/2020
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise DURÉE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise OPDHLM 40 07/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail à l'OPH des Landes
AVENANT
Accord d'entreprise OPDHLM 40 07/10/2021
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le télétravail à l'Office Public de l'Habitat des Landes
AVENANT
OPH
Accord d'entreprise OPH 02/01/2024
NAO 2024
ACCORD
OPH (OFFICE PUBLIC DE L HABITAT BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT
Accord d'entreprise OPH (OFFICE PUBLIC DE L HABITAT BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT 14/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION
ACCORD
OPH - HABITAT 44
Accord d'entreprise OPH - HABITAT 44 05/12/2018
Un Avenant à l'Accord Collectif du 10/04/2003 relatif à la Classification des Emplois
AVENANT
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