Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 24/06/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD SALARIAL ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 16/12/2020
Avenant n°3 à l'Accord collectif instituant un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire (non cadres)
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 16/12/2020
Avenant n°4 à l'Accord collectif instituant un système de garanties collectives de Complémentaire Santé
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 12/03/2020
Accord relatif à l'octroi de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 18/06/2021
Protocole d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 09/12/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 09/12/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL ET A SON AMENAGEMENT AU SEIN DE LE MANS METROPOLE HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 09/12/2021
ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 24/03/2022
NAO 2022 Protocole d'Accord pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 05/04/2023
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 27/07/2023
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 28/03/2024
NAO 2024 Protocole d'Accord pour la période du 1er janvier 2024 au 1er décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 18/07/2024
Accord relatif à la mise en place d'une base de données économiques, sociales et environnementales au sein de Le Mans Métropole Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 12/12/2024
NAO 2025 Protocole d’accord pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 12/09/2022
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 24/10/2025
Avenant n°5 à l'accord collectif instituant un système de garanties collectives de complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS 24/10/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la classification des emplois au sein de Le Mans Métropole Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 03/07/2019
Avenant n°4 a l'accord sur l'aménagement, l'organisation et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 26/11/2019
Accord NAO 26/11/2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 12/05/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord Compte Epargne Temps de l'OPAC 43 du 13/12/2005
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 12/05/2020
Accord portant sur les congés pour faire face à la pandémie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 10/11/2020
Accord NAO du 10/11/2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 07/12/2021
Accord NAO du 07/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 14/10/2021
Accord d'entreprise relatif au developpement du teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPH de la Haute Loire 16/12/2025
Accord Negociations annuelles obligatoires pour 2026
ACCORD