Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 07/12/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 07/12/2021
Accord entreprise entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 29/03/2022
Accord d'entreprise Prime Transport
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 08/07/2022
Evolution de la valeur du point d'indice OPH
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 28/06/2022
Avenant n°1 accord d'entreprise Prime Transport
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 15/09/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 22/11/2022
Accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 22/11/2022
Accord sur l'aménagement, l'organisation du temps de travail et les congés
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 13/07/2023
Evolution de la valeur du point d'indice
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 04/12/2024
Accord NAO pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 06/02/2025
Accord sur l'aménagement, l'organisation du temps de travail, les conges et le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 24/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la classification des emplois du 24 novembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 16/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle du 16/12/2025
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 16/12/2025
Avenant n°1 du 16/12/2025 de l'accord d'entreprise relatif aux astreintes du 18/12/2023
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-LOIRE 07/07/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique lors des élections professionnelles à OPAC43
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-MARNE 13/09/2019
UN ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE : REFERENT EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LE HARCELEMENT SEXUEL ET LES AGISSEMENTS SEXISTES
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-MARNE 13/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-MARNE 03/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-MARNE 13/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-MARNE 17/11/2021
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DE LA HAUTE-MARNE 08/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OPH de la Haute-Loire 06/12/2023
Accord sur les rémunérations complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise OPH de la Haute-Loire 06/12/2023
Avenant 1 - Accord d'entreprise sur l'aménagement, l'organisation du temps de travail et les congés,
AVENANT

Accord d'entreprise OPH de la Haute-Loire 06/12/2023
Accord relatif au développement du télétravail, Avenant 1
AVENANT

Accord d'entreprise OPH de la Haute-Loire 18/12/2023
Accord relatif aux astreintes
ACCORD