Accords d'entreprise : Location de logements

OPH DE LA SOMME

Accord d'entreprise OPH DE LA SOMME 28/10/2021
Avenant n° 1 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

OPH DE VERSAILLES

Accord d'entreprise OPH DE VERSAILLES 12/04/2024
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

OPH DU CANTAL

Accord d'entreprise OPH DU CANTAL 21/12/2023
FRAIS DE DEPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DU CANTAL 21/12/2023
NAO ET AVANTAGES SALARIAUX
ACCORD

OPH DU CHER

Accord d'entreprise OPH DU CHER 22/06/2018
détermination des délais préfix
ACCORD

OPH DU DEPARTEMENT DES VOGES

Accord d'entreprise OPH DU DEPARTEMENT DES VOGES 22/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L’ENGAGEMENT CITOYEN ET SOLIDAIRE DANS LE CADRE DU CONGE DE BENEVOLAT
ACCORD

OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT

OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS

Accord d'entreprise OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS 16/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS 16/12/2021
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

OPH DU PAYS DE MONTEREAU

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 02/02/2018
AVENANT 5 A L'ACCORD DU 29.10.2010 RELATIF A LA CLASSIFICATION DE EMPLOIS ET BAREMES DE REMUNERATIONS DE BASE
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 02/02/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU01/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 01/06/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise portant sur la protection sociale complémentaire au sein de Confluence Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 08/11/2018
Avenant n° 1 à l'accord collectif d'entreprise portant sur les éléments annexes à la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 22/07/2021
Avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise portant sur la protection sociale complémentaire au sein de Confluence Habitat
AVENANT

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 22/07/2021
Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 07/11/2024
Un Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OPH DU PAYS DE MONTEREAU 18/12/2024
Un Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

OPH DU Pays de Montereau

Accord d'entreprise OPH DU Pays de Montereau 20/12/2023
Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

OPH dela Haute-Loire

Accord d'entreprise OPH dela Haute-Loire 07/11/2023
NAO pour 2024
ACCORD

OPH des Landes

Accord d'entreprise OPH des Landes 03/10/2023
Accord d'entreprise pour la prise en charge des frais de repas des personnels de l'OPH des Landes
ACCORD

Accord d'entreprise OPH des Landes 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail pour les personnels de l'OPH des Landes
ACCORD

Accord d'entreprise OPH des Landes 07/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé des personnels de l'OPH des Landes
ACCORD

Accord d'entreprise OPH des Landes 03/10/2023
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'OPH des Landes
ACCORD

oph du cher

Accord d'entreprise oph du cher 05/07/2018
politique de rémunération
ACCORD

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