Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 17/02/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 25/05/2021
Un avenant à l'accord collectif d'entreprise premier en date du 30/06/2016
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 22/10/2021
Un avenant à l'accord collectif d'entreprise premier en date du 30/06/2016
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 10/12/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 10/12/2021
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 18/05/2022
Un accord portant sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 01/09/2022
Un avenant à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE et les moyens accordés aux IRP et aux OS en date du 10/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 23/09/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 16/11/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 13/02/2023
Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 16/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 07/03/2023
Un avenant à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE et les moyens accordés aux IRP et aux OS en date du 10/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 26/10/2023
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 06/12/2023
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la aleur
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 07/12/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 22/12/2023
Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 12/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 29/10/2024
Un accord portant sur le versement de l'indemnité conventionnelle en cas de maladie non professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 04/11/2024
Un avenant l'accord portant sur la renégociation suite à la dénonciation des accords de base 3ème en date du 24/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 05/12/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 05/12/2024
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 01/07/2025
Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 11/12/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 12/12/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES PLURIAL NOVILIA 04/02/2026
Un accord portant sur l’accompagnement des salariés en fin de carrière et la transition entre activité professionnelle et retraite
ACCORD

Accord d'entreprise UES VALLOGIS 08/04/2019
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES VALLOIRE HABITAT 17/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRES 2018
ACCORD