Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 21/11/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOGIS 06/03/2019
Avenant N° 7 à l'accord UES du 15/12/04
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOGIS 28/06/2019
Accord sur cessation de l'UES Valloire Habitat - Constitution Sté VALLOIRE HABITAT - IRP - Statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 13/12/2019
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 17/03/2020
Avenant n°2 à l'accord RTT - Utilisation du CET
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 31/03/2020
Accord sur les absences autorisées payées - COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 30/04/2020
Avenant n°3 à l'accord RTT - CET
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 30/04/2020
Avenant n°1 à l'accord sur les absences autorisées payées
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 11/06/2020
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 05/10/2020
Accord n°2 relatif aux Absences Autorisées Payées liée à la pandémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 05/10/2020
Accord de report de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 17/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 01/04/2021
Accord n°3 sur les AAP liées à la pandémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 03/05/2021
Avenant n°4 à l'accord RTT
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 23/06/2021
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 23/06/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 03/05/2021
Avenant n°1 à l'accord égalité hommes/femmes
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 28/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 16/05/2023
Avenant de prorogation à l'accord du 11 juin 2020 sur l'égalité professionnelle hommes / femmes
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 07/11/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 07/11/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 21/12/2023
Accord de révision relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 07/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 01/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 18/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DIPOSITIONS DE CALCUL DE LA PRIME D’ASTREINTE
ACCORD