Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 14/06/2021
Les Lignes Directrices de Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 16/10/2020
Accord collectif de protection sociale complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 08/09/2021
Avenant n°1 à l'accord de protection sociale complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 04/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 04/05/2021
Avenant 1 à l'accord collectif du 2 juillet 2020 realtif harmonisation et actualisation des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 28/10/2021
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise du 12/01/2021 relatif à la mise en place à titre expérimental du télétravail 01/11/2021 - 31/10/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 18/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021 18/03/2021 - 17/03/2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 19/05/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 31/05/2022 - 30/05/2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 25/10/2022
Avenant 2 à l'accord collectif de mise en place télétravail du 12/01/2021 04/11/2022 - 31/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 27/10/2022
Avenant 2 à l'accord collectif de protection sociale complémentaire santé du 16/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 27/10/2022
Avenant 2 à l'accord de protection sociale prévoyance du 21/11/2019
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 21/11/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOGIS 06/03/2019
Avenant N° 7 à l'accord UES du 15/12/04
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOGIS 28/06/2019
Accord sur cessation de l'UES Valloire Habitat - Constitution Sté VALLOIRE HABITAT - IRP - Statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 13/12/2019
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 17/03/2020
Avenant n°2 à l'accord RTT - Utilisation du CET
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 31/03/2020
Accord sur les absences autorisées payées - COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 30/04/2020
Avenant n°3 à l'accord RTT - CET
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 30/04/2020
Avenant n°1 à l'accord sur les absences autorisées payées
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 11/06/2020
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 05/10/2020
Accord n°2 relatif aux Absences Autorisées Payées liée à la pandémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 05/10/2020
Accord de report de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 17/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 01/04/2021
Accord n°3 sur les AAP liées à la pandémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 03/05/2021
Avenant n°4 à l'accord RTT
AVENANT