Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 18/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DIPOSITIONS DE CALCUL DE LA PRIME DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 23/07/2024
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2024 à 2027)
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 06/11/2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE TELETRAVAIL POUR LES GESTIONNAIRES DE SECTEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 04/03/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT INSTITUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 04/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 13/06/2025
Avenant n°1 à l'accord du 07 novembre 2023 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise VALLOIRE HABITAT 13/03/2026
Accord de révision de l'accord d'harmonisation sociale du 12/11/2012
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT 06/02/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT 06/02/2019
Avenant n°3 à l'accord relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT 06/07/2020
Un Accord de transition entre l'UES VALOPHIS et l'OPH de Villeneuve-Saint-Georges
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT GROUPE (Egalité Prof H-F - Accord) 18/03/2022
Un Accord portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 15/11/2017
Accord d'entreprise sur les horaires variables du personnel de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 31/01/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur les horaires variables du personnel de l'UES du Groupe VALOPHIS
AVENANT

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 13/02/2018
Accord d'entreprise relatif au dialogue social dans l'UES du groupe VALOPHIS
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 27/02/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 11/04/2018
Accord d'entreprise relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 19/10/2018
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 19/10/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 16/05/2019
Accord de méthode relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 21/01/2019
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 15/10/2019
AVENANT MODIFIANT LE PÉRIMÈTRE DE L'UES DU GROUPE VALOPHIS
AVENANT

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 04/12/2019
Accord de révision relatif au Forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 19/02/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HA (Egalité Prof H-F ACCORD 2018) 16/04/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD