Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (GEPP) 15/02/2024
Accord prorogation GEPP 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (GEPP) 15/02/2024
Une Prorogation de l’Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels signé le 07.01.2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (Généraliste - Télétravail - Accord) 19/02/2025
Un Accord sur le Télétravail du Personnel de l'UES du Groupe Valophis
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (NAO 2021) 25/01/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (NAO 2021) 03/05/2021
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'EMPLOI ET DE REMUNERATION POUR LE PERSONNEL DU GROUPE UES
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (NAO 2024) 12/02/2024
Accord relatif aux conditions générales d'emploi et de rémunération du personnel de l'UES du Groupe Valophis
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (NAO 2025) 26/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE (logement de fonction 31/12/2024
Accord d'entreprise de substitution relatif à la mise à disposition d'un logement de fonction au personnel de gardiennage du Groupe Valophis
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL DE MARNE(NAO 2022) 07/03/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE - ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL-DE-MARNE (Généraliste - Avt1 Révision Accord Intergénération 07.01.21) 05/09/2024
Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord du 07/01/2021 portant sur l'Intergénération au sein de l'UES du Groupe Valophis
AVENANT

Accord d'entreprise VALOPHIS HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAL-DE-MARNE GROUPE (Avt Prorogation Accord Egalité P 15/04/2021
Un Avenant de Prorogation de l'Accord portant sur l'Egalité Professionnelle Femmes/Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 11/09/2018
Accord relatif au droit d'expression du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 11/09/2018
Accord collecif relatif aux négociations annuelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 16/04/2020
Accord relatif à l'aménagement et à la gestion du temps de travail dans le cadre de la crise sanitaire Covid19
ACCORD

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 17/09/2020
Accord relatif aux négociations annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 19/05/2021
Accord négociations annuelles 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 31/08/2021
Avenant à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 11/01/2022
avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical
AVENANT

Accord d'entreprise VANNES GOLFE HABITAT OPH 26/01/2022
Accord collectif relatif aux négociations annuelles 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VAR HABITAT 05/02/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VAR HABITAT 05/07/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE LOGEMENT ESH 19/01/2018
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE LOGEMENT ESH 21/01/2019
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE LOGEMENT ESH 21/01/2019
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE LOGEMENT ESH 11/02/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD