Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 15/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA POSSIBILITE DE DEROGER AUX DISPOSITIONS APPLICABLES EN MATIERE DE CONGES PAYES ET A LA POSSIBILITE PAR L'EMPLOYEUR D'IMPOSER LA PRISE DE RTT OU CET
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 22/10/2020
un Accord relatif à la possibilité de déroger aux dispositions applicables à l'article L 6315-1 concernant la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 07/12/2020
un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 15/12/2020
un Accord relatif à la mise en place de la prévoyance au sein de Valence Romans Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 09/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 22/03/2022
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 17/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE VRH
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 21/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 19/11/2024
UN ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DE LA PREVOYANCE AU SEIN DE VALENCE ROMANS HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 19/11/2024
UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 10/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 06/02/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN ACCORD DE SANTE A VALENCE ROMANS HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 07/10/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES OPH
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 04/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 10/03/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE VRH
ACCORD

Accord d'entreprise VALENCE ROMANS HABITAT 10/03/2026
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise VALLEE SUD HABITAT 20/02/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VALLEE SUD HABITAT - GRAND PARIS 08/02/2024
accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 12/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place à titre expérimental du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 16/06/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et qualité de vie au travail 25/06/2021 - 15/06/2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 16/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’HARMONISATION DES PRATIQUES EN MATIERE DE VERSEMENT DE LA NBI (agents FPT) ET DE L’INDEMNITE (salariés de droit privé) RELATIVE A l’EXERCICE D’UNE ACTIVITE EN QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE (QPV)
ACCORD

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 08/09/2021
Avenant 1 à l'accord de protection sociale prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise VALLIS HABITAT 14/06/2021
Les Lignes Directrices de Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise Valence Romans habitat 18/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD