Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SCI JAMO 26/11/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SCI LA BASTIDE DE CASTELLARAS 19/12/2024
Accord d'entreprise FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCI SAINT QUENTIN 22/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SECURISOL 02/09/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELIGRY 13/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SELIGRY 01/12/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement annuel du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 20/09/2022
Un accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 20/09/2022
Un accord portant sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 20/09/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 20/09/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 20/09/2022
Un accord portant sur l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 28/10/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation des astreintes en date du 20/09/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 30/11/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 02/12/2022
Un accord sur un régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 02/12/2022
Un accord portant sur un régime complémentaire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 17/04/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant sur des congés et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant sur la durée du travail, les horaires variables, l'aménagement et la réduction du temps de travail et la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 06/11/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 09/04/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 23/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur des congés et les congés payés en date du 14/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 23/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 30/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD