Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 30/11/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 02/12/2022
Un accord sur un régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 02/12/2022
Un accord portant sur un régime complémentaire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 17/04/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant sur des congés et les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant le forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 14/06/2023
Un accord portant sur la durée du travail, les horaires variables, l'aménagement et la réduction du temps de travail et la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 06/11/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 09/04/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 23/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur des congés et les congés payés en date du 14/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 23/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 30/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 30/04/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 12/11/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 29/06/2020
Accord relatif aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/07/2020
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une unité économique et social en date du 9 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 13/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LA PÉRIODICITÉ ET LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 28/04/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 01/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES-VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 31/01/2022
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES QUE FORMENT SEQENS ET ASTRIMMO
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 07/06/2022
Accord de mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/09/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 13/01/2023
Avenant 1 de l'accord relatif au régime de remboursement de frais de santé
AVENANT