Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
POSTE IMMO
Accord d'entreprise POSTE IMMO 09/06/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise POSTE IMMO 21/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES RELATIVES AUX REMUNERATIONS 2024
ACCORD
Accord d'entreprise POSTE IMMO 07/04/2026
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE DE POSTE IMMO S.A
ACCORD
RAS
Accord d'entreprise RAS 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF DE GROUPE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
RAS LYON TERTIAIRE
Accord d'entreprise RAS LYON TERTIAIRE 16/12/2022
Avenant à l’accord de configuration du Groupe RAS GROUPE
AVENANT
REDMAN HOTEL MANAGEMENT
Accord d'entreprise REDMAN HOTEL MANAGEMENT 10/02/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
RESERVE BIOLOGIQUE DES MONTS D'AZUR
Accord d'entreprise RESERVE BIOLOGIQUE DES MONTS D'AZUR 26/12/2025
accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ROSSET AVB
Accord d'entreprise ROSSET AVB 30/10/2020
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION
Accord d'entreprise SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 17/01/2022
Un Avenant à l'Accord de Reconnaissance de l'UES Aiguillon
AVENANT
Accord d'entreprise SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 19/12/2022
UN AVENANT A L’ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AIGUILLON (AIGUILLON CONSTRUCTION, AIGUILLON RESIDENCES, LES AJONCS)
AVENANT
Accord d'entreprise SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 06/09/2024
Avenant n°3 à l'accord de reconnaissance de l'unité économique et sociale Aiguillon
AVENANT
Accord d'entreprise SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION 02/06/2025
UN ACCORD CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SA D'HLM LES FOYERS
Accord d'entreprise SA D'HLM LES FOYERS 31/01/2024
Accord de méthode fixant les modalités de négociation
ACCORD
Accord d'entreprise SA D'HLM LES FOYERS 08/02/2024
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SA GEMEY MAYBELLINE GARNIER
Accord d'entreprise SA GEMEY MAYBELLINE GARNIER 29/04/2019
AVENANT n°2 A L'ACCORD DU 18/04/2012 RELATIF A LA CONTRIBUTION TRANSPORT
AVENANT
SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT
Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT 11/01/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT 11/01/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT CYPRIEN GOLF &RESORT 19/05/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée signé le 22/03/2021
AVENANT
SARL CHANTILLY
Accord d'entreprise SARL CHANTILLY 09/04/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
SARL ISO 2000
Accord d'entreprise SARL ISO 2000 28/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME ANCIENNETE
ACCORD
SARL OUEST VILLA INTENDANCE
Accord d'entreprise SARL OUEST VILLA INTENDANCE 09/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD
SAS AB2G
Accord d'entreprise SAS AB2G 11/06/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS BOOST LOCA MOBIL
Accord d'entreprise SAS BOOST LOCA MOBIL 30/06/2021
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit et le forfait jours
ACCORD
SAS FIKA LOCATIONS
Accord d'entreprise SAS FIKA LOCATIONS 08/01/2024
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE FORFAIT JOUR
ACCORD
SAVEURS & DELICES
Accord d'entreprise SAVEURS & DELICES 26/06/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
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