Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 30/04/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEM REIMS HABITAT 12/11/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 29/06/2020
Accord relatif aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/07/2020
Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une unité économique et social en date du 9 juin 2009
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 13/01/2021
ACCORD PORTANT SUR LA PÉRIODICITÉ ET LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 28/04/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 08/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 01/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES-VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 31/01/2022
PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES QUE FORMENT SEQENS ET ASTRIMMO
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 07/06/2022
Accord de mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/09/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 13/01/2023
Avenant 1 de l'accord relatif au régime de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/02/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/02/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/05/2024
La parentalité chez Seqens : Aller vers… un meilleur équilibre vie familiale / vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 14/10/2024
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/11/2024
Avenant à l'accord télétravail UES Seqens
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 15/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 17/01/2025
PV d'ouverture des NAO 2025 sur les écarts de rémunération hommes femmes_Seqens
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/06/2025
Accord portant sur la périodicité et les modalités de la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 17/11/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AU SERVICE CONTINU SEQENS Astreinte et remplacements
AVENANT