Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 09/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/02/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/02/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/05/2024
La parentalité chez Seqens : Aller vers… un meilleur équilibre vie familiale / vie professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 14/10/2024
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/11/2024
Avenant à l'accord télétravail UES Seqens
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 15/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 17/01/2025
PV d'ouverture des NAO 2025 sur les écarts de rémunération hommes femmes_Seqens
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/06/2025
Accord portant sur la périodicité et les modalités de la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 21/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 17/11/2025
AVENANT A L’ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AU SERVICE CONTINU SEQENS Astreinte et remplacements
AVENANT

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 01/12/2025
Accord RELATIF AUX COMPLEMENTS DE REMUNERATION AU SEIN DE SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 05/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SFL AVT 7 (SOCIETE FONCIERE LYONNAISE PERCOG) 07/12/2017
AVENANT N°7 AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise SKYLAB 10/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE TRANSPORT AUTOMOBILE ET DE VOYAGE (NAO 2023) 12/09/2022
PROTOCOLE D ACCORD PORTANT MESURES PARTIELLES ET ANTICIPEES AU TITRE DES NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DU GOLF DE LA BRESSE 05/04/2024
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT 20/02/2019
REPOS COMPENSATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT 20/02/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT 26/12/2023
Avenant modifiant l'accord relatif au régime des repos compensateur du 20/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCEITE D'ECONOMIE MIXTE DRANCY DEMAIN (EN ABREGE SEM DRANCY DEMAIN) 27/05/2026
Accord collectif sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 18/07/2019
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 17/07/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD