Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SOCIETE FONCIERE LYONNAISE
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 01/02/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL - GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 04/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 04/12/2023
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE GIBOIRE
Accord d'entreprise SOCIETE GIBOIRE 13/06/2022
MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE GIBOIRE 01/01/2025
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT
SOCIETE PAUL RICARD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 07/01/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 22/02/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective et obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 06/07/2020
Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel et au dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 16/11/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD DE NAO DU 22 FEVRIER 2019
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 28/02/2022
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective et obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 12/07/2024
Accord Egalité Professionnelle Femmes / Hommes et qualité de vie et Conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 17/02/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE 2025 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
SOCIETE RESIDENCE RETRAITE L'OLIVERAIE
Accord d'entreprise SOCIETE RESIDENCE RETRAITE L'OLIVERAIE 11/06/2025
Accord d'entreprise d'intéressement Paul CEZANNE
ACCORD
SOGARIS SAEML (Télétravail)
Accord d'entreprise SOGARIS SAEML (Télétravail) 14/02/2023
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD
SOMARVRAC
Accord d'entreprise SOMARVRAC 04/01/2023
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des RP de l'hypermarché SOMARVRAC de Mulhouse
ACCORD
SQUARE HABITAT
Accord d'entreprise SQUARE HABITAT 06/12/2022
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
SQUARE HABITAT FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise SQUARE HABITAT FRANCHE-COMTE 11/02/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD
STRUCTURA LE MANS
Accord d'entreprise STRUCTURA LE MANS 24/01/2025
Projet d'accord collectif sur le passage du calcul des congés payés de jours ouvrables à jours ouvrés
ACCORD
SUDECO
Accord d'entreprise SUDECO 21/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de SUDECO
ACCORD
Accord d'entreprise SUDECO 07/03/2024
Accord global de substitution sur les congés payés/RTT et la gratification annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise SUDECO 07/03/2024
Avenant à l'accord de transition conventionnelle du 31 mars 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SUDECO 17/06/2024
Avenant n°2 à l'accord de transition conventionnelle du 31 mars 2023
AVENANT
Accord d'entreprise SUDECO 14/10/2024
Accord collectif d'entreprise de substitution - Convention collective applicable
ACCORD
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