Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SOCIETE FONCIERE LYONNAISE
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 25/05/2023
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - AVENANT N° 4 A L'ACCORD SUR LE PERIMETRE DE L'UES
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 01/02/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL - GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 04/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 04/12/2023
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Accord d'entreprise SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 11/10/2023
Avenant à l'accord télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 11/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à un plan de mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 11/10/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE COMPLEMENTAIRE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'IMMOBILIER
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 25/06/2024
Avenant Budget CSE
AVENANT
SOCIETE GIBOIRE
Accord d'entreprise SOCIETE GIBOIRE 13/06/2022
MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE GIBOIRE 01/01/2025
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT
SOCIETE LOUIS VUITTON SERVICES
Accord d'entreprise SOCIETE LOUIS VUITTON SERVICES 14/04/2026
ACCORD SUR LA POLITIQUE DE REMUNERATION 2026
ACCORD
SOCIETE PAUL RICARD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 07/01/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 24/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 22/02/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective et obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 06/07/2020
Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel et au dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 16/11/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 28/01/2021
AVENANT A L'ACCORD DE NAO DU 22 FEVRIER 2019
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 28/02/2022
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective et obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 12/07/2024
Accord Egalité Professionnelle Femmes / Hommes et qualité de vie et Conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE PAUL RICARD 17/02/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ET OBLIGATOIRE 2025 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
SOCIETE RESIDENCE RETRAITE L'OLIVERAIE
Accord d'entreprise SOCIETE RESIDENCE RETRAITE L'OLIVERAIE 11/06/2025
Accord d'entreprise d'intéressement Paul CEZANNE
ACCORD
SOGARIS SAEML (Télétravail)
Accord d'entreprise SOGARIS SAEML (Télétravail) 14/02/2023
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD
SOMARVRAC
Accord d'entreprise SOMARVRAC 04/01/2023
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des RP de l'hypermarché SOMARVRAC de Mulhouse
ACCORD
SQUARE HABITAT
Accord d'entreprise SQUARE HABITAT 06/12/2022
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
SQUARE HABITAT FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise SQUARE HABITAT FRANCHE-COMTE 11/02/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD
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