Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 01/12/2025
Accord RELATIF AUX COMPLEMENTS DE REMUNERATION AU SEIN DE SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 05/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/07/2026
ACCORD RELATIF A LA GESTION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SEQENS
ACCORD

Accord d'entreprise SFL AVT 7 (SOCIETE FONCIERE LYONNAISE PERCOG) 07/12/2017
AVENANT N°7 AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise SKYLAB 10/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE TRANSPORT AUTOMOBILE ET DE VOYAGE (NAO 2023) 12/09/2022
PROTOCOLE D ACCORD PORTANT MESURES PARTIELLES ET ANTICIPEES AU TITRE DES NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DU GOLF DE LA BRESSE 05/04/2024
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT 20/02/2019
REPOS COMPENSATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT 20/02/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ECONOMIE MIXTE AULNAY DEVELOPPEMENT 26/12/2023
Avenant modifiant l'accord relatif au régime des repos compensateur du 20/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCEITE D'ECONOMIE MIXTE DRANCY DEMAIN (EN ABREGE SEM DRANCY DEMAIN) 27/05/2026
Accord collectif sur la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 18/07/2019
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS DE PARIS-BERCY 17/07/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 03/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 19/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 29/11/2022
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 17/02/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 19/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 28/09/2023
accord d'entreprise sur le flexibilité des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 28/09/2023
accord portant sur l'aménagement du temps de travail, les congés payés, le compte épargne temps et primes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA COOPERATION INDUSTRIELLE EN BOURGOGNE 03/07/2023
Accord sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE REIMS HABITAT 05/01/2022
Un accord portant sur la classification
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE REIMS HABITAT 17/01/2022
Un accord portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE REIMS HABITAT 25/04/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND PALAIS 24/10/2022
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD