Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 03/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 19/10/2022
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 29/11/2022
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 17/02/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 19/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 28/09/2023
accord d'entreprise sur le flexibilité des horaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) 28/09/2023
accord portant sur l'aménagement du temps de travail, les congés payés, le compte épargne temps et primes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA COOPERATION INDUSTRIELLE EN BOURGOGNE 03/07/2023
Accord sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE REIMS HABITAT 05/01/2022
Un accord portant sur la classification
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE REIMS HABITAT 17/01/2022
Un accord portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE REIMS HABITAT 25/04/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND PALAIS 24/10/2022
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 25/03/2022
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 22/10/2021
Accord d'entreprises sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 31/01/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 17/03/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES VIPARIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 20/02/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE VIPARIS en date du 27 juin 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 29/10/2024
Accord d’entreprises relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité hommes-femmes, l’insertion professionnelle, et le maintien dans l’emploi des TH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 27/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE HOMMES-FEMMES, L'INSERTION PROFESSIONNELLE, ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 13/03/2025
Accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 22/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité hommes-femme, l'insertion professionnelles, et le maintien dans l'emploi des TH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL 04/07/2022
ACCORD MISE EN PLACE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL 29/05/2018
ACCORD RECONNAISSANT L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES SOCIETES CI-DESSOUS DENOMMEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE DE PASSEMENTERIE 22/01/2021
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD