Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 25/03/2022
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 13/12/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 22/10/2021
Accord d'entreprises sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 31/01/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 17/03/2023
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES VIPARIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 20/02/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE VIPARIS en date du 27 juin 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 29/10/2024
Accord d’entreprises relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail, l’égalité hommes-femmes, l’insertion professionnelle, et le maintien dans l’emploi des TH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 27/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE HOMMES-FEMMES, L'INSERTION PROFESSIONNELLE, ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 13/03/2025
Accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 22/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité hommes-femme, l'insertion professionnelles, et le maintien dans l'emploi des TH
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS EN ABREGE VIPARIS LE PALAIS DES CONGRES 16/04/2026
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL 04/07/2022
ACCORD MISE EN PLACE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL 29/05/2018
ACCORD RECONNAISSANT L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES SOCIETES CI-DESSOUS DENOMMEES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FINANCIERE DE PASSEMENTERIE 22/01/2021
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 07/12/2017
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 07/12/2017
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 07/12/2017
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 07/12/2017
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - AVENANT A L'ACCORD SUR LE PERIMETRE DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 12/03/2018
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - ACCORD DE REDUCTION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 06/12/2018
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 06/12/2018
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 03/07/2019
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - AVENANT N°11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE FONCIERE LYONNAISE ET DE SES FILIALES DU 1ER JUILLET 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 04/12/2019
NAO - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE LYONNAISE 04/12/2019
GROUPE SOCIETE FONCIERE LYONNAISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD