Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOBIHUB
Accord d'entreprise MOBIHUB 27/10/2023
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
MONOPRIX
Accord d'entreprise MONOPRIX 22/11/2023
l’accord sur l’adoption du vote électronique pour l’élection du Comité Social et Economique Central de l’UES Monoprix
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX 05/02/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DES 47 ETABLISSEMENTS DE L UES MONOPRIX
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX 05/02/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE FIN DE JOURNEE AU SEIN DE 47 ETABLISSEMENTS DE L UES MONOPRIX
ACCORD
MONOPRIX HOLDING
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 22/03/2023
accord relatif au télétravail au sein de l’établissement du Siège.
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 15/06/2023
ACCORD D’ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION Relatif au statut collectif unifié des collaborateurs repris de la Société Monoprix Online par Monoprix SAS devenue Monoprix Holding
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 03/04/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES MESURES SALARIALES ET SOCIALES NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 17/06/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 AU SEIN DE L’UES MONOPRIX
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 22/04/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES MESURES SALARIALES ET SOCIALES NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 28/04/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE MONOPRIX HOLDING
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 02/05/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE L’UES MONOPRIX
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 27/06/2025
Accord Bien vivre à Monoprix - Innovation sociale & conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 17/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 11 AVRIL 2023
AVENANT
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 02/12/2025
AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L'UES MONOPRIX (COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS ET COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL) SIGNE LE 8 AVRIL 2019
AVENANT
Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 14/10/2026
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL EXCEPTIONNEL DE NUIT LORS DES INVENTAIRES AU SEIN DE MONOPRIX
ACCORD
MONS MIRABILIS
Accord d'entreprise MONS MIRABILIS 10/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
MULTI FINANCES
Accord d'entreprise MULTI FINANCES 30/08/2022
ACCORD VERSEMENT PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise MULTI FINANCES 09/03/2023
ACCORD SUR LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
AVENANT
NEIGE ET SOLEIL - VDSP
Accord d'entreprise NEIGE ET SOLEIL - VDSP 11/02/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD
NOEL ENTREPRISES
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 22/12/2017
accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2017 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 23/02/2018
LA MISE A JOUR DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NOEL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 11/12/2018
un Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 11/12/2018
Un Accord NAO 2018 sur l'égalité professionnelle hommes femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 22/12/2017
UN ACCORD LORS DE LA NAO 2017 sur la Rémunération
ACCORD
OC-SANTE
Accord d'entreprise OC-SANTE 24/07/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas