Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 22/04/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES MESURES SALARIALES ET SOCIALES NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 28/04/2025
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE MONOPRIX HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 02/05/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE L’UES MONOPRIX
ACCORD

Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 27/06/2025
Accord Bien vivre à Monoprix - Innovation sociale & conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 17/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 11 AVRIL 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MONOPRIX HOLDING 02/12/2025
AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE L'UES MONOPRIX (COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS ET COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL) SIGNE LE 8 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MONS MIRABILIS 10/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI FINANCES 30/08/2022
ACCORD VERSEMENT PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MULTI FINANCES 09/03/2023
ACCORD SUR LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise NEIGE ET SOLEIL - VDSP 11/02/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES) Crédit Agricole Services Immobiliers (CASIM)
ACCORD

Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 22/12/2017
accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2017 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 23/02/2018
LA MISE A JOUR DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NOEL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 11/12/2018
un Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 11/12/2018
Un Accord NAO 2018 sur l'égalité professionnelle hommes femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 22/12/2017
UN ACCORD LORS DE LA NAO 2017 sur la Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise OC-SANTE 24/07/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OC-SANTE 29/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise OC-SANTE 22/09/2021
L'AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU COMITE DE GROUPE OC SANTE ET CONSTITUANT SON COMITE DE GROUPE SIGNE LE 15/01/2013
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 04/12/2018
Avenant 2 compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 04/12/2018
Avenant 1 accord protection sociale
AVENANT

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 04/12/2018
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 02/01/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PERIGORD HABITAT 23/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OPH PERIGORD HABITAT 25/09/2023
Accord concernant la mise en place du système d'astreinte au sein de Périgord Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise OPH PERIGORD HABITAT 21/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD