Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
NOEL ENTREPRISES
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 22/12/2017
accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2017 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 23/02/2018
LA MISE A JOUR DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NOEL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 11/12/2018
un Accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 11/12/2018
Un Accord NAO 2018 sur l'égalité professionnelle hommes femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOEL ENTREPRISES 22/12/2017
UN ACCORD LORS DE LA NAO 2017 sur la Rémunération
ACCORD
OC-SANTE
Accord d'entreprise OC-SANTE 24/07/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise OC-SANTE 29/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise OC-SANTE 22/09/2021
L'AVENANT N°4 A L'ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU COMITE DE GROUPE OC SANTE ET CONSTITUANT SON COMITE DE GROUPE SIGNE LE 15/01/2013
AVENANT
OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE
Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 04/12/2018
Avenant 2 compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 04/12/2018
Avenant 1 accord protection sociale
AVENANT
Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 04/12/2018
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC D'HABITAT DE DORDOGNE 02/01/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PERIGORD HABITAT
Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PERIGORD HABITAT 23/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
OPH PERIGORD HABITAT
Accord d'entreprise OPH PERIGORD HABITAT 25/09/2023
Accord concernant la mise en place du système d'astreinte au sein de Périgord Habitat
ACCORD
Accord d'entreprise OPH PERIGORD HABITAT 21/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD
ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE DES YVELINES
Accord d'entreprise ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE DES YVELINES 17/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'office foncier solidaire
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE DES YVELINES 31/03/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD
PALAMATIC FRANCE
Accord d'entreprise PALAMATIC FRANCE 16/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYES DE DUREE DE TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
PENELOPE FIELD MARKETING
Accord d'entreprise PENELOPE FIELD MARKETING 10/06/2019
accord d'entreprise en faveur de l'emploi et de l'insertion des collaborateurs en situation de handicap 2019-2023
ACCORD
PHV CARRIERES ET MATERIAUX
Accord d'entreprise PHV CARRIERES ET MATERIAUX 09/10/2024
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise PHV CARRIERES ET MATERIAUX 26/09/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/09/21 RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
AVENANT
PLANETEBOX
Accord d'entreprise PLANETEBOX 01/08/2023
Avenant accord intéressement
AVENANT
PLN
Accord d'entreprise PLN 28/02/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
POLE MEDICAL DE JOSSIGNY
Accord d'entreprise POLE MEDICAL DE JOSSIGNY 18/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
POSTE IMMO
Accord d'entreprise POSTE IMMO 10/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - 10 OCTOBRE 2017
ACCORD
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