Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
L'OFFICE 64 DE L'HABITAT
Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 22/08/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INVALIDITE, INCAPACITE, DECES
ACCORD
Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 22/08/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
L.M.H
Accord d'entreprise L.M.H 01/09/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée du 1er septembre 2020
ACCORD
LA CAVALIERE LOURMARIN
Accord d'entreprise LA CAVALIERE LOURMARIN 19/10/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LA CORDEE
Accord d'entreprise LA CORDEE 11/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
LA CORDEE SAS
Accord d'entreprise LA CORDEE SAS 23/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
LA RIVIERE
Accord d'entreprise LA RIVIERE 20/07/2023
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise LA RIVIERE 20/07/2023
Accord d'entreprise d'aménagement de la durée quotidienne de travail
ACCORD
LA VILLE EST BELLE NANTES
Accord d'entreprise LA VILLE EST BELLE NANTES 02/04/2024
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours, aux congés payés et aux heures supplémentaires au sein de la société La Ville est Belle
ACCORD
LABORATOIRE ICARE
Accord d'entreprise LABORATOIRE ICARE 18/05/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de forfaits jours
ACCORD
LAZARD IMMOBILIER
Accord d'entreprise LAZARD IMMOBILIER 18/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
LE CONNECTEUR
Accord d'entreprise LE CONNECTEUR 15/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
LE KANGOUROU
Accord d'entreprise LE KANGOUROU 25/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
LE POD
Accord d'entreprise LE POD 30/06/2022
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
LEGENDRE INVESTISSEMENT
Accord d'entreprise LEGENDRE INVESTISSEMENT 02/12/2024
Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD
LEGENDRE XP
Accord d'entreprise LEGENDRE XP 28/09/2022
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
LES CABANES DE LA RESERVE
Accord d'entreprise LES CABANES DE LA RESERVE 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES FILMS DU CYCLONE
Accord d'entreprise LES FILMS DU CYCLONE 25/11/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre de la convention activité partielle e longue durée
ACCORD
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS
Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 31/03/2023
Accord collectif d'adaptation sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 08/11/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
LIEUX COMMUNS
Accord d'entreprise LIEUX COMMUNS 01/04/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LILLE METROPOLE HABITAT
Accord d'entreprise LILLE METROPOLE HABITAT 05/03/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD
LLI RESIDENCES
Accord d'entreprise LLI RESIDENCES 27/10/2022
Accord collectif d'entreprise LLI Résidences
ACCORD
Accord d'entreprise LLI RESIDENCES 27/10/2022
Accord collectif sur la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LLI RESIDENCES 27/10/2022
Accord collectif relatif à l'astreinte et travaux urgents
ACCORD
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