Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
LEGENDRE XP
Accord d'entreprise LEGENDRE XP 28/09/2022
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
LES CABANES DE LA RESERVE
Accord d'entreprise LES CABANES DE LA RESERVE 18/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES FILMS DU CYCLONE
Accord d'entreprise LES FILMS DU CYCLONE 25/11/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre de la convention activité partielle e longue durée
ACCORD
LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS
Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 31/03/2023
Accord collectif d'adaptation sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS 08/11/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD
LIEUX COMMUNS
Accord d'entreprise LIEUX COMMUNS 01/04/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
LLI RESIDENCES
Accord d'entreprise LLI RESIDENCES 27/10/2022
Accord collectif d'entreprise LLI Résidences
ACCORD
Accord d'entreprise LLI RESIDENCES 27/10/2022
Accord collectif sur la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LLI RESIDENCES 27/10/2022
Accord collectif relatif à l'astreinte et travaux urgents
ACCORD
LOGEO SEINE
Accord d'entreprise LOGEO SEINE 14/10/2021
UES LOGEO ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LOGEO SEINE 20/06/2022
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise LOGEO SEINE 07/10/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL (PAP) ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise LOGEO SEINE 05/11/2025
UES Logeo Avenant accord temps de travail du 05.11.2025
AVENANT
Accord d'entreprise LOGEO SEINE 19/02/2026
Accord NAO UES Logeo 19.02.2026
ACCORD
LOGEO SEINE ESTUAIRE
Accord d'entreprise LOGEO SEINE ESTUAIRE 08/04/2020
ACCORD SUR LA MOBILISATION EXCEPTIONNELLE DES CONGES PAYES
ACCORD
LOGISTIQUE TRAVAUX PRO
Accord d'entreprise LOGISTIQUE TRAVAUX PRO 29/07/2025
Accord collectif de travail portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LOUIS DREYFUS ARMATEURS
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS 13/11/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES DE SEMAINE ET DE FIN DE SEMAINE AU SEIN DU SERVICE EQUIPAGE
AVENANT
LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 28/09/2023
Accord collectif relatif aux astreintes de semaine et de fin de semaine au sein du service équipage
ACCORD
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 11/03/2024
Accord collectif relatif aux astreintes au sein du service énergies marines renouvelables
ACCORD
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 13/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DU SERVICE INFORMATIQUE
ACCORD
LUCKEY SAS
Accord d'entreprise LUCKEY SAS 10/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 29/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 28/01/2022
UN PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 24/01/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
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