Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise IMOGEXXIA 19/11/2025
Accord sur la périodicité du treizième mois
ACCORD

Accord d'entreprise INVESTISSEMENTS ET PATRIMOINE 26/03/2019
accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise JADE 27/01/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise JUJUBIER 04/12/2024
ACCORD DE CONSTITUTION D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise KYANEOS GESTION 16/07/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'IMMOBILIERE CASTORAMA 20/12/2019
Avenant Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise L'IMMOBILIERE CASTORAMA 20/12/2019
Avenant Prevoyance
AVENANT

Accord d'entreprise L'IMMOBILIERE CASTORAMA 17/12/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » AU SEIN DE LA SOCIETE IMMOBILIERE CASTORAMA
AVENANT

Accord d'entreprise L'IMMOBILIERE CASTORAMA 16/02/2026
Avenant à l’accord cadre relatif à la prévoyance de l’Immobilière Castorama
AVENANT

Accord d'entreprise L'IMMOBILIERE CASTORAMA 16/02/2026
Avenant à l’accord du 23 novembre 2023 formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » au sein de l’Immobilière Castorama
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 29/03/2018
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 25/07/2018
AVENANT N5 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 28/09/2018
Accord collectif sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 02/10/2018
AVENANT 3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 02/10/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 30/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 30/01/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 23/05/2019
Accord d'entreprise d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 30/06/2020
avenant à l'accord d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 18/12/2020
Accord Négociation Annuel Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 29/10/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 29/10/2020
AVENANT 6 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 18/12/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise L'OFFICE 64 DE L'HABITAT 22/07/2021
AVENANT N 8 A L'ACCORD D'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise in'li Aura 15/02/2019
NAO 2019
ACCORD