Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Accord d'entreprise LOGEO SEINE 14/10/2021
UES LOGEO ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOGEO SEINE 20/06/2022
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LOGEO SEINE 07/10/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PRÉÉLECTORAL (PAP) ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LOGEO SEINE 05/11/2025
UES Logeo Avenant accord temps de travail du 05.11.2025
AVENANT

Accord d'entreprise LOGEO SEINE 19/02/2026
Accord NAO UES Logeo 19.02.2026
ACCORD

Accord d'entreprise LOGEO SEINE 25/08/2026
AVENANT N°2 RELATIF AU REGIME D'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise LOGEO SEINE ESTUAIRE 08/04/2020
ACCORD SUR LA MOBILISATION EXCEPTIONNELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTIQUE TRAVAUX PRO 29/07/2025
Accord collectif de travail portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS 13/11/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES DE SEMAINE ET DE FIN DE SEMAINE AU SEIN DU SERVICE EQUIPAGE
AVENANT

Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 28/09/2023
Accord collectif relatif aux astreintes de semaine et de fin de semaine au sein du service équipage
ACCORD

Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 11/03/2024
Accord collectif relatif aux astreintes au sein du service énergies marines renouvelables
ACCORD

Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 13/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DU SERVICE INFORMATIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LUCKEY SAS 10/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 29/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 28/01/2022
UN PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 24/01/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 27/12/2022
Protocole d'accord Négociations annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MADISEC 06/06/2024
Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE FAMILLE DU GENEVOIS 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MEDICIS 23/09/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS 22/02/2019
ACCORD DU 19 FEVRIER 2019 SUR LES MODALITES D EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MERCIALYS
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS 15/05/2019
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS DU 15 MAI 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS 31/10/2019
ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE AU SEIN DE MERCIALYS
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS 31/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 OCTOBRE 2019 SUR REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DES SALARIES AU SEIN DE MERCIALYS
ACCORD