Accords d'entreprise : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
LOGISTIQUE TRAVAUX PRO
Accord d'entreprise LOGISTIQUE TRAVAUX PRO 29/07/2025
Accord collectif de travail portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
LOUIS DREYFUS ARMATEURS
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS 13/11/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES DE SEMAINE ET DE FIN DE SEMAINE AU SEIN DU SERVICE EQUIPAGE
AVENANT
LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 28/09/2023
Accord collectif relatif aux astreintes de semaine et de fin de semaine au sein du service équipage
ACCORD
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 11/03/2024
Accord collectif relatif aux astreintes au sein du service énergies marines renouvelables
ACCORD
Accord d'entreprise LOUIS DREYFUS ARMATEURS SAS 13/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES AU SEIN DU SERVICE INFORMATIQUE
ACCORD
LUCKEY SAS
Accord d'entreprise LUCKEY SAS 10/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 29/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE MADEMOISELLE DESSERTS SAINT RENAN
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 08/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 28/01/2022
UN PROTOCOLE ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 24/01/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MADEMOISELLE DESSERTS ST RENAN 27/12/2022
Protocole d'accord Négociations annuelles Obligatoires 2022
ACCORD
MADISEC
Accord d'entreprise MADISEC 06/06/2024
Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
MAISON DE FAMILLE DU GENEVOIS
Accord d'entreprise MAISON DE FAMILLE DU GENEVOIS 06/02/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MERCIALYS
Accord d'entreprise MERCIALYS 22/02/2019
ACCORD DU 19 FEVRIER 2019 SUR LES MODALITES D EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MERCIALYS
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 15/05/2019
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS DU 15 MAI 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 31/10/2019
ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE AU SEIN DE MERCIALYS
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 31/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 OCTOBRE 2019 SUR REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DES SALARIES AU SEIN DE MERCIALYS
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 14/02/2020
ACCORD DU 14 FEVRIER 2020 SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MERCIALYS
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 23/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION POUR 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 18/05/2020
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS DU 18 MAI 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 18/05/2020
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL DU 18 MAI 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 28/05/2020
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DU 28 MAI 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 09/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION POUR 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 17/05/2021
Accord de compte épargne temps et allocations de départ à la retraite
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION POUR 2022
ACCORD
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