Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise JOHN COCKERILL SERVICES NUCLEAIRE 21/08/2025
accord du 21 aout 2025 portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebon
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN COCKERILL SERVICES NUCLEAIRE 17/09/2024
Accord d'Adaptation du statut collectif des salarié dans le cadre de la cession de fonds de commerce de l'activité nucléaire de John Cockerill Services France Est vers John Cockerill Services Nucléaire
ACCORD

Accord d'entreprise JOHN COCKERILL SERVICES NUCLEAIRE 05/12/2025
avenant à l'accord d'entreprise du 21 aout 2025 portant sur la mise en place de l'activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R)
AVENANT

Accord d'entreprise JV MECHANICS 20/02/2020
ACCORD SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise KEP TECHNOLOGIES INTEGRATED SYSTEMS 26/07/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KEP TECHNOLOGIES INTEGRATED SYSTEMS 16/10/2019
NAO KTIS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SERVICE ENERGIE 30/03/2018
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 16/03/2001
AVENANT

Accord d'entreprise KSB SERVICE ENERGIE 02/07/2019
proces verbal nao 20019
ACCORD

Accord d'entreprise L'ATELIER MECANIQUE 08/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'expérimentation de la semaine de 4 jours, à effet du 12/12/2022 au 11/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'ATELIER MECANIQUE 13/04/2023
Accord d'entreprise relatif au renouvellement de l'expérimentation de la semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise L'ATELIER MECANIQUE 14/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LACE 27/07/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 21/02/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 30/10/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE MOYENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 29/03/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 21/01/2020
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL - JANVIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 10/12/2020
accord collectif prévoyant le recours au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 19/02/2021
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 02/08/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 11/10/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 14/01/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL - JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 27/12/2022
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 27/12/2023
ACCORD ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 03/01/2025
Accord annuel
ACCORD

Accord d'entreprise LACMIL 05/01/2026
Accord annuel
ACCORD