Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

Accord d'entreprise HALGAND 10/04/2024
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur 4 jours par semaine 1 semaine sur 2
ACCORD

Accord d'entreprise HALGAND 29/10/2024
Accord instituant le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
ACCORD

Accord d'entreprise HALGAND 31/01/2025
Accord instituant un régime d'horaire Samedi - Dimanche (SD)
ACCORD

Accord d'entreprise HALGAND 07/02/2024
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur 4 jours par semaine 1 semaine sur 2
ACCORD

Accord d'entreprise HALGAND 26/08/2022
Accord relatif à la mise en place d'un régime horaire réduit de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise HALGAND 27/11/2025
Accord instituant le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
ACCORD

Accord d'entreprise HALGAND 27/11/2025
Un accord instituant un régime d'horaire Samedi-Dimanche (SD)
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 14/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 11/03/2020
Protocole d'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 29/11/2021
Protocole d'Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 17/01/2024
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelle obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 29/11/2024
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 02/12/2024
Attribution d'une prime partage de valeur au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 29/11/2024
NAO 2025 relatif aux avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 28/02/2025
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT et A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE HARSCO METALS & MINERALS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 05/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 30/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif au régime collectif et obligatoire de « remboursement de frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 16/10/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les felles et les hommes au sein de la société Harsco Metals & Minerals France
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 12/12/2025
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 15/12/2025
Accord Médaille du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 04/12/2025
Accord d'entreprise Harsco Metals & Minerals sur le régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE HARSCO METALS & MINERALS FRANCE SAS SUR LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité - Décès » Salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HARSCO METALS & MINERALS FRANCE 04/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE HARSCO METALS & MINERALS FRANCE SAS SUR LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité - Décès » Salariés NE relevant PAS des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HEPHAIS 02/11/2021
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de la société HEPHAIS
ACCORD

Accord d'entreprise HERMES TECHNOLOGIES 31/03/2020
Un accord relatif ordonnance n°2020-323 du 25/03/2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD