Accords d'entreprise : Mécanique industrielle

GARCIA MACHINE SPECIALE

Accord d'entreprise GARCIA MACHINE SPECIALE 25/07/2019
Accord sur l'agalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2019
ACCORD

GCA HOUDAN

Accord d'entreprise GCA HOUDAN 01/02/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GCA HOUDAN 02/07/2019
Accord mettant en place le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise GCA HOUDAN 18/03/2021
Accord mettant en place une base de données economiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise GCA HOUDAN 24/06/2021
Accord relatif a l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GCA HOUDAN 15/03/2022
Accord relatif a l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes
AVENANT

Accord d'entreprise GCA HOUDAN 14/04/2022
Accord mettant en place le compte épargne temps
AVENANT

GE STEAM POWER FRANCE

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 06/06/2024
Dispositif CAATA
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 04/06/2024
Accord télétravail volontaire et partiel
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 04/06/2024
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 16/10/2024
Accord d’Entreprise relatif au compte épargne temps (CET) au sein de GE Steam Power France
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 06/12/2024
AVENANT INTERPRETATIF A L’ACCORD GEPP ET SUR L’AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 06/12/2024
AVENANT AUX ACCORDS DUREE DE TEMPS DE TRAVAIL L’ACCORD DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE GE STEAM POWER SYSTEMS DU 8 DECEMBRE 2011, DE SON AVENANT N°1 DU 21 AVRIL 2017, AINSI QUE L’ACCORD DUREE ET TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 29/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire : Accord salarial au titre de l’année 2025 au sein de GE Steam Power France
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 09/04/2025
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 14/11/2025
Accord Collectif de Rupture Conventionnelle Collective pour la société GE STEAM POWER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 29/12/2025
Accord d'Entreprise relatif à la Durée et à l'Aménagement du temps de travail au sein de GE Steam Power France
ACCORD

Accord d'entreprise GE STEAM POWER FRANCE 14/01/2026
Accord salarial au titre de l’année 2026 au sein de GE Steam Power France
ACCORD

GEMMA

Accord d'entreprise GEMMA 27/01/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTRPRISE DU 20/06/2012
AVENANT

Accord d'entreprise GEMMA 23/11/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20/06/2012
AVENANT

Accord d'entreprise GEMMA 19/10/2022
Accord portant sur la prorogation des accords dénoncés en date du 21 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GEMMA 02/05/2023
accord prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GEMMA 27/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SAS HITIM GROUP GEMMA GROUPE MECACHROME
ACCORD

Accord d'entreprise GEMMA 15/09/2023
Accord portant sur la prorogation des accords dénoncés en date du 21 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GEMMA 20/10/2021
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES ACCORDS DENONCES EN DATE DU 21 JUILLET 2020
ACCORD

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