Accords d'entreprise : Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 22/03/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 10/10/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 22 mars 2023 relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 23/05/2023
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 13/11/2024
Accord d'entreprise du 13 novembre 2024 relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 30/05/2024
Procès-verbal de désaccord NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 12/06/2025
Protocole d'accord NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 20/11/2025
Accord d'entreprise du 20 novembre 2025 relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEM POUR LES EVENEMENTS CANNOIS 25/11/2025
Avenant n°1 à l'accord de méthode relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires du 01/07/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEMEC 01/12/2023
Accord d'entreprise du 1er décembre 2023 relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEMEC PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRES DE CANNES 05/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION A EFFET AU 01/09/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEML LE MANS EVENEMENTS 17/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SIAE 01/03/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIAE 21/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPART VOLONTAIRE A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGN'EXPO 20/12/2023
Charte télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIGN'EXPO 13/03/2026
Accord collectif relatif aux informations consultations obligatoires du CSE et à l'aménagement de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 03/10/2018
Accord d'entreprise sur la durée du mandat des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 03/10/2018
Accord collectif relatif aux conditions et modalités du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 03/10/2018
Accord collectif relatif aux conditions et modalités du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 29/07/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 09/09/2020
Avenant de mise en conformité à l'accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 18/03/2021
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur la durée des mandats des membres de la délégation du personnel au CSE : prorogation du mandat des membres élus aux élections du 27 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 29/04/2021
Procés Verbal d'accord NAO 2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE-SEC 24/04/2020
ACCORD NAO 2019/2020
ACCORD