Accords d'entreprise : Organisation de foires, salons professionnels et congrès
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND PALAIS
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND PALAIS 12/11/2024
PV D'ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND PALAIS 01/12/2025
PV d'accord partiel NAO 2025
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES QUAIS DE SEINE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES QUAIS DE SEINE 26/02/2025
Aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS LE CAPITOLE II
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS LE CAPITOLE II 25/07/2025
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
SOCIETE DE DIFFUSION DE LA CHAMBRE SYNDICALE DE L AMEUBLEMENT DE PROVENCE
Accord d'entreprise SOCIETE DE DIFFUSION DE LA CHAMBRE SYNDICALE DE L AMEUBLEMENT DE PROVENCE 06/11/2020
accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SOCIETE DE GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS DE L'AIN SOGEPEA
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU PARC DES EXPOSITIONS DE L'AIN SOGEPEA 23/04/2024
Avenant 1 à l'accord d'entreprise du 031201 sur la réduction du temps de travail
AVENANT
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ALPEXPO
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ALPEXPO 19/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/99 RELATIF AU PASSAGE A 35 HEURES HEBDOMADAIRES
AVENANT
SOLUTIONS EVENEMENTS
Accord d'entreprise SOLUTIONS EVENEMENTS 30/09/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTIONS EVENEMENTS 07/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MONETISATION DES JOURS DE REPOS ET DES JOURS DE CONGES PAYES EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTIONS EVENEMENTS 23/04/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail du 30 septembre 2019
AVENANT
Accord d'entreprise SOLUTIONS EVENEMENTS 16/04/2024
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif aux Congés payés
ACCORD
SOMMET DE L'ELEVAGE
Accord d'entreprise SOMMET DE L'ELEVAGE 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR LE DECOMPTE EN JOURNEES ET A L’ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOMMET DE L'ELEVAGE 16/03/2021
Accord d'entreprise - Comptes épargne temps
ACCORD
SPL ATLANTIA
Accord d'entreprise SPL ATLANTIA 28/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SPL ATLANTIA 01/09/2022
Avenant n°1 de reconduction de l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail
AVENANT
Accord d'entreprise SPL ATLANTIA 05/03/2026
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif a la duree du travail du 28/05/2018
AVENANT
SPL CHARTRES METROPOLE EVENEMENTS
Accord d'entreprise SPL CHARTRES METROPOLE EVENEMENTS 09/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO
Accord d'entreprise SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO 26/09/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 09/10/2012
AVENANT
Accord d'entreprise SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO 26/09/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 09/10/2012
AVENANT
Accord d'entreprise SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO 26/09/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 09/10/2012
AVENANT
Accord d'entreprise SPL PALAIS BEAUMONT-PARC DES EXPOSITIO 26/09/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 09/10/2012
AVENANT
SPL PAU BEARN PYRENEES EVENEMENTS
Accord d'entreprise SPL PAU BEARN PYRENEES EVENEMENTS 28/03/2022
AVENANT n°3 ACCORD ENTREPRISE & n°2 AMÉNAGEMENT TEMPS TRAVAIL
AVENANT
SPOUTNIK
Accord d'entreprise SPOUTNIK 19/12/2019
accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD
SQUARE
Accord d'entreprise SQUARE 18/07/2025
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 10/11/00
AVENANT
STRASBOURG EVENEMENTS
Accord d'entreprise STRASBOURG EVENEMENTS 18/12/2018
compte rendude la 4e et dernière réunion NAO 2019
ACCORD
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