Accords d'entreprise : Production de films et de programmes pour la télévision

Accord d'entreprise 21 PRODUCTION 14/10/2021
Accord référendaire relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, les repos et congés
ACCORD

Accord d'entreprise 21 PRODUCTION 27/04/2023
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise A MEDIA FRANCE 12/09/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE LES INITIES 01/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ALDUDARRAK BIDEO 06/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DISPOSITIONS SUR LE 13EME MOIS ET LES CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR LES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ARKHAM STUDIO 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise BBC WORLDWIDE FRANCE SARL 24/07/2018
Accord sur l'amenagément et l'organisation du temps de travail au sein de la société BBC Worldwide France
ACCORD

Accord d'entreprise C.PRODUCTIONS 04/12/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C.PRODUCTIONS 15/12/2020
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLEENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise C.PRODUCTIONS 15/12/2020
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C.PRODUCTIONS 23/08/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE FRANC RADIO TELEVIS 30/09/2019
Accord relatif à l'instauration du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANC RADIO TELEVIS 24/10/2022
Procès-verbal d’accord et de désaccord relatif à la négociation sur les salaires, l’aménagement du temps de travail et la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANC RADIO TELEVIS 09/11/2022
Révision de l’Accord relatif au recueil des signalements des lanceurs d’alerte et à leur protection
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE FRANC RADIO TELEVISION - CFRT 25/08/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CRUNCHYROLL SAS 07/12/2021
Accord entreprise compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DEMD PRODUCTIONS 29/03/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE DEMD PRODUCTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise DICI PROD 20/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DICI PROD 10/12/2020
accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de la société D!CI PROD
ACCORD

Accord d'entreprise E.C.E. 26/11/2021
Accord relatif au recours aux CD2I
ACCORD

Accord d'entreprise ELEPHANT ADVENTURES 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FLAB PROD 09/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FORUM DES IMAGES 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE.TV STSUDIO 21/09/2021
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DANS LE CADRE DE LA N.O
ACCORD

Accord d'entreprise france.tv studio 05/12/2023
Avenant n°2 a l'accord portant sur la démarche de la gestion prévisionnelle des compétences signe en date du 15/12/20
AVENANT