Accords d'entreprise : Production de films et de programmes pour la télévision

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (55 accords)

BBC WORLDWIDE FRANCE SARL

Accord d'entreprise BBC WORLDWIDE FRANCE SARL 24/07/2018
Accord sur l'amenagément et l'organisation du temps de travail au sein de la société BBC Worldwide France
ACCORD

C.PRODUCTIONS

Accord d'entreprise C.PRODUCTIONS 04/12/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

COMITE FRANC RADIO TELEVIS

Accord d'entreprise COMITE FRANC RADIO TELEVIS 30/09/2019
Accord relatif à l'instauration du vote électronique
ACCORD

DEMD PRODUCTIONS

Accord d'entreprise DEMD PRODUCTIONS 29/03/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DE LA SOCIETE DEMD PRODUCTIONS
ACCORD

DICI PROD

Accord d'entreprise DICI PROD 20/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

ELEPHANT ADVENTURES

Accord d'entreprise ELEPHANT ADVENTURES 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

FLAB PROD

Accord d'entreprise FLAB PROD 09/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD

FORUM DES IMAGES

Accord d'entreprise FORUM DES IMAGES 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

FRANCE.TV.STUDIO

Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 17/06/2019
accord relatif à la N.O
ACCORD

GAUMONT ANIMATION

Accord d'entreprise GAUMONT ANIMATION 28/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L'UES GAUMONT DU 30 MARS 2011
AVENANT

GAUMONT TELEVISION

Accord d'entreprise GAUMONT TELEVISION 28/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE RECONNAISSANCEN DE L'UES GAUMONT DU 30 MARS 2011
AVENANT

GM6

Accord d'entreprise GM6 05/12/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 12/01/2018
Accord portant sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 22/02/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 9 novembre 2012 portant sur l'organisation du travail des documentalistes des Thèques Médias et des techniciens de gestion des stocks de la collecte et conse
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 19/10/2018
Accord portant sur la carrière des représentant.e.s du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 26/11/2018
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 23/11/2018
Avenant à l'accord portant sur l'organisation du travail des documentalistes, des techniciens d'exploitation multimédia et des techniciens de gestion des stocks au centre de consultation de l'Inathèqu
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 24/12/2018
Accord de méthodologie pour la négociation relative à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 19/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique au sein de l'Ina
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 03/12/2019
Avenant n°9 à l'accord portant sur le statut collectif des salariés Ina du 9/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 03/12/2019
Avenant n°3 à l'accord relatif au télétravail du 29/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 03/12/2019
Avenant n°1 à l'accord portant su la carrière des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 03/12/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la prévention des risques psychosociaux
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 03/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif aux inventions des salariés du 25 juin 2014
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 03/12/2019
Avenant n°4 au protocole d'accord relatif à la création d'une commission de suivi concernant la nouvelle organisation de l'Ina du 13/09/2011
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL 23/01/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le fonctionnement, le financement et les moyens de la restauration collective sur le site de Bry sur Marne
AVENANT

INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (Avt1 - Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (Avt1 - Egalité Prof H-F - Accord) 03/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et certains aspects de la qualité de vie au travail du 19 octobre 2018
AVENANT

INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (Egalité Prof H-F - Accord 2018)

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 19/10/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et certains aspects de la qualité de vie au travail
ACCORD

INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (NAO 2018)

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (NAO 2018) 07/11/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018 sur la rémunération, sur le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée _ Accord collectif portant sur les salaires effectifs et les écarts de rému
ACCORD

INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (NAO 2019)

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (NAO 2019) 07/11/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Institut National de l'Audiovisuel

Accord d'entreprise Institut National de l'Audiovisuel 08/02/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL DES TECHNICIEN(NE)S AU SLAN DU 03 JUIN 2015
AVENANT

LA FRANCAISE D IMAGES

Accord d'entreprise LA FRANCAISE D IMAGES 30/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE D IMAGES 07/03/2019
ACCORD ANNUEL 2019 RELATIF A LA NEGOCIATION SUR REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE D IMAGES 26/09/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique au sein de la française d'images
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE D IMAGES 28/02/2020
Accord annuel 2020 relatif à la négociation sur la rémunération
ACCORD

M6 THEMATIQUE

Accord d'entreprise M6 THEMATIQUE 06/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE M6 THEMATIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise M6 THEMATIQUE 06/07/2020
AVENANT PORTANT REVISION AUX DISPOSITIONS DU TELETRAVAIL
AVENANT

MK2 HOLDING

Accord d'entreprise MK2 HOLDING 31/05/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

PARTICULES PRODUCTIONS

Accord d'entreprise PARTICULES PRODUCTIONS 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PARTICULES PRODUCTIONS
ACCORD

RESERVOIR PROD

Accord d'entreprise RESERVOIR PROD 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIATION DES SALARIES ET DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESERVOIR PROD 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESERVOIR PROD 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RESERVOIR PROD 14/12/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise RESERVOIR PROD 04/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

STUDIO 100 ANIMATION

Accord d'entreprise STUDIO 100 ANIMATION 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL POSTE SEMI-CONTINU
ACCORD

STUDIO 89 PRODUCTIONS

Accord d'entreprise STUDIO 89 PRODUCTIONS 17/12/2019
ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

STUDIO PYGMALION ET ASSOCIES

Accord d'entreprise STUDIO PYGMALION ET ASSOCIES 09/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l’aménagement du temps partiel sur l’année ou sur une période supérieure au mois et le recours au contrat de travail intermittent à durée indéterminée
ACCORD

SUPERPROD

Accord d'entreprise SUPERPROD 20/05/2019
ACCORD ENTREPRISE ASTREINTE DE SURVEILLANCE RENDER FARM
ACCORD

TEAMTO

Accord d'entreprise TEAMTO 04/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

TECHNICOLOR ANIMATION PRODUCTIONS

Accord d'entreprise TECHNICOLOR ANIMATION PRODUCTIONS 29/05/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte d'epargne temps
ACCORD

TELE SHOPPING

Accord d'entreprise TELE SHOPPING 10/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la DUP Téléshopping
ACCORD

TF1 PRODUCTION

Accord d'entreprise TF1 PRODUCTION 30/04/2019
Accord CSE TF1 Production
ACCORD

Accord d'entreprise TF1 PRODUCTION 11/04/2019
Accord TF1 PRODUCTION relatif au vote électronique pour l'élection des membres du comité social et économique - 2019
ACCORD

VICE MEDIA FRANCE

Accord d'entreprise VICE MEDIA FRANCE 20/09/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale formée par les sociétés Vice france et vice media france
ACCORD

YOKWE FILMS

Accord d'entreprise YOKWE FILMS 28/11/2017
Accord dérogatoire de participation
ACCORD