Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 11/03/2025
Negociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 02/07/2025
accord handicap 2025 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 02/07/2025
ACCORD SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 25/09/2025
Accord portant sur lamise en place temporaire du travail de nuit du 03 au 10 novembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 19/03/2026
Accord portant sur la mise en place temporaire du travail de nuit du 04 au 28 avril 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 19/03/2026
Accord portant sur la mise en place temporaire du travail de nuit du 04 au 28 avril 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 09/02/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NICOISE REALISATION THERMIQUE 29/01/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NICOISE REALISATION THERMIQUE 24/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NICOISE REALISATION THERMIQUE 24/09/2020
ACCORD TELETRAVAIL A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NICOISE REALISATION THERMIQUE 26/11/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD DE SERVICE D'INTERVENTION D'URGENCE DU 29/07/2004
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NICOISE REALISATION THERMIQUE 13/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMBERIENNE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR 05/02/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COLMARIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN 30/04/2019
Accord d'entreprise - Organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS 24/12/2021
Accord relatif au régime de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS 14/12/2023
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA MAITRISE ET LA RECUPERATION DE L'ENERGIE THERMIQUE 10/12/2021
LES GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LA MAITRISE ET LA RECUPERATION DE L'ENERGIE THERMIQUE 10/12/2021
LE REGIME FRAIS DE SANTE - ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTEPOUR L'EXPLOITATION D'EQUIPEMENTS COLLECTIFS 14/12/2023
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ORLEANAISE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR - SODC 05/12/2024
Accord relatif au régime de frais de santé - Ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SEMMERET 16/12/2019
UN AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD DU RÉGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE URBAINE DE CLIMATISATION 30/01/2020
Temps et organisation du travail Personnel Non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SODC - SOCIETE ORLEANAISE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR 05/12/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE - SURCOMPLEMENTAIRE FACULTATIVE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SODC - SOCIETE ORLEANAISE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR 05/12/2024
Avenant n°1 à l'accord du 09 décembre 2021 relatif au régime de garanties complémentaires "incapacité, invalidité, décès" de l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise Société Chambérienne de Distribution de Chaleur 13/12/2023
Avenant N°1 à l'accord relatif au régime frais de santé ensemble du personnel du 21/03/2022
AVENANT