Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise SODC - SOCIETE ORLEANAISE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR 16/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE L’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 18/12/2017
ACCORD DE METHODE VISANT A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION LIEE A L'EVALUATION DES RISQUES PSYCHO SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 19/01/2018
NAO SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 02/02/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DU GRAND ARRET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 22/05/2018
ACCORD TEMPS POSTE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 02/05/2018
ACCORD DONS DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 30/05/2018
Accord relatif au dispositif de dispense d'activité lié à la pénibilité du personnel posté
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 29/11/2018
Accord relatif au dispositif de dépostage du personnel posté pour raison médicale
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 17/12/2018
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 16/01/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 09/01/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique et au Dialogue Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 15/01/2019
Acord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 18/02/2019
Protocole d'accord pré electoral comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 03/12/2019
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 03/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 07/01/2020
Avenant 1 accord de méthode NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 12/02/2020
accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 27/03/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 04/10/2024
Avenant 1 : accord relatif au télétravail - prolongation
AVENANT

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 27/09/2024
Avenant 1 accord relatif au dispositif de dispense d'activité lié à la pénibilité du personnel posté
AVENANT

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 04/11/2024
Accord sur le fonctionnement d'une commission liée à l'évaluation et la prévention des Risques Psycho Sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 08/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail des équipes d'astreinte et dispositions spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 22/01/2025
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 19/02/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise STE BEARNAISE DE GESTION INDUSTRIELLE 06/02/2026
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD