Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise ENGIE ENERGIE SERVICES 19/12/2023
Avenant N°1 à l'accord relatif au régime frais de santé ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE ENERGIE SERVICES 19/12/2023
Négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE ENERGIE SERVICES 15/03/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE ENERGIE SERVICES 15/03/2024
Avenant à l'accord favorisant le don de jours solidaires entre salariés
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE ENERGIE SERVICES 15/03/2024
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 05/05/2023
Avenant n° 1 à l’accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 26/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique d’ENGIE Energie Services
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE RESEAUX ENGIE COFELY ENGIE SOLUTIONS 13/06/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ES SERVICES ENERGETIQUES 20/06/2018
Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ES SERVICES ENERGETIQUES 26/03/2019
Accord relatif à la mise en place, au fonctionnement et aux moyens du Comité Social et Economique au sein de la société ES SERVICES ENERGETIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ES SERVICES ENERGETIQUES 19/09/2019
Accord relatif aux moyens de fonctionnement des IRP et à l’exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ES SERVICES ENERGETIQUES 24/11/2023
Avenant n°4 à l’accord de substitution conclu suite au transfert des salariés de CALOREST et DALKIA au sein d’ES Services Energétiques
AVENANT

Accord d'entreprise ES SERVICES ENERGETIQUES 24/11/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'ES SERVICES ENERGETIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ES SERVICES ENERGETIQUES 07/12/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR CHEZ ES SERVICES ENERGETIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise GLACIERE NARBONNAISE 24/04/2025
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise GLACIERE NARBONNAISE 16/09/2026
Prime carburant
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 24/12/2018
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 20/03/2019
AVENANT AU PROCES-VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 23/10/2019
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES IRP AU 31/212/2019
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 03/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE UNIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE IDEX ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 30/12/2019
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 30/12/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE DOTATION DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 16/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 29/04/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IDEX ENERGIES 07/12/2021
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD