Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 21/11/2025
ACCORD DE TRANSITION EN VUE DU TRANSFERT DES CONTRATS DE TRAVAIL DES SALARIÉS AFFECTÉS AU FONDS DE COMMERCE DE L'ACTIVITÉ HUB ÉNERGIE DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE FRANCE VERS LA SOCIÉTÉ VEOLIA INFRASTRUCTURES VERTES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 23/10/2025
ACCORD DE MÉTHODE SUR LES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'INTÉGRATION DES AGENCES DE CAEN ET NANCY (POMPEY) DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE FRANCE A LA SOCIETE VEOLIA ENERGIE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 28/02/2026
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE France (V.E.F.)
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE PERFORMANCE 23/10/2025
ACCORD DE MÉTHODE SUR LES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'INTÉGRATION DES AGENCES DE CAEN ET NANCY (POMPEY) DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE FRANCE A LA SOCIETE VEOLIA ENERGIE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE PERFORMANCE 06/11/2025
ACCORD D’ADAPTATION EN VUE DU TRANSFERT DES CONTRATS DE TRAVAIL DES SALARIÉS AFFECTÉS AUX FONDS DE COMMERCE DES AGENCES DE NANCY ET DE CAEN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE FRANCE VERS LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 13/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 26/11/2018
VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 31/03/2021
Accord sur le décompte du temps de travail personnel encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS 12/10/2021
Accord collectif d'etablissement sur l'intégration de la prime de raccordement
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 05/04/2018
la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 11/12/2018
LE PREELECTORAL pour les élections des membres du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 12/03/2019
Accord d'entreprise du 12 mars 2019 relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 26/04/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 04/08/2020
LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT - LOI N° 2019-1446 DU 24 DECEMBRE 2019 PUBLIEE AU JOURNAL OFFICIEL DU 27 DECEMBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 29/09/2020
LA NEGOCIATION ANNNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 19/06/2023
LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 05/07/2023
LA REDUCTION DE L'ANCIENNETE POUR L'ELIGIBILITE AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 28/04/2023
LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) DE LA SOCIETE VIRIA
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 28/04/2023
L’AMÉNAGEMENT & À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS OETAM AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VIRIA
ACCORD

Accord d'entreprise VIRIA 09/06/2023
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD