Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
IDEX LA DEFENSE
Accord d'entreprise IDEX LA DEFENSE 18/12/2025
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT SOCIAL - 2025
ACCORD
LE KALY DIRECTION REGIONALE CENTRE-EST
Accord d'entreprise LE KALY DIRECTION REGIONALE CENTRE-EST 09/06/2023
ACCORD RELATIF AUX MOYENS MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES ET DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE L’ÉTABLISSEMENT DALKIA CENTRE-EST
ACCORD
NEWHEAT
Accord d'entreprise NEWHEAT 28/06/2018
accord d'entreprise forfait jour
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise NEWHEAT 08/09/2021
Accord collectif sur la mise en place d'astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise NEWHEAT 21/11/2022
Accord collectif sur les Astreintes _ Avenant 1
AVENANT
NORENERGY
Accord d'entreprise NORENERGY 12/12/2025
ACCORD Mise en place de l’Activité Partielle de Longue Durée – Rebond (APLD-R)
ACCORD
NOUVELLE GLACIERE D ARLES
Accord d'entreprise NOUVELLE GLACIERE D ARLES 18/10/2022
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR
Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR 17/12/2019
AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD DU RÉGIME DE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT
ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR
Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR 15/12/2020
Accord relatif au régime frais de santé - ensemble du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES
ACCORD
ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC)
Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC) 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC) 09/12/2021
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES PREVOYANCES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC) 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT DES FRAIS DE REPAS DU PERSONNEL OPERATIONNEL NON CADRE EN POSTE FIXE
ACCORD
PERIGORD ENERGIE
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 18/12/2019
Avenant N°1 RELATIF A L'ACCORD DU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 25/11/2024
Avenant 1 de l'Accord relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès", ensemble du personnel 01.01.2025
AVENANT
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 25/11/2024
Accord Handicap et solidarités
ACCORD
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 10/12/2024
Accord relatif au regime Frais de santé Ensemble du personne
ACCORD
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 10/12/2024
Accord relatif au régime frais de santé surcomplémentaire facultative ensemble du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 19/03/2025
Accord relatif au versement d'un supplément d'intéressement pour l'exercice clos 2024
ACCORD
PERIGORD ENERGIES
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIES 27/04/2018
protocole d'accord élection de la délégation du personnel du comité social et économique - PERIGORD ENERGIES
ACCORD
Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIES 12/12/2023
avenant n1 frais santé
AVENANT
R-CUE (Réseaux de chaleur urbains de l'est)
Accord d'entreprise R-CUE (Réseaux de chaleur urbains de l'est) 09/08/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les principes d'organisation et de rémunération des astreintes cadres
ACCORD
RESEAUX DE CHALEUR URBAINS D'ALSACE
Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS D'ALSACE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD
Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS D'ALSACE 09/08/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les principes d'organisation et de rémunération des astreintes cadres
ACCORD
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