Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise SOC CHAMBERIENNE DISTRIBUTION CHALEUR 21/03/2022
Accord relatif au régime frais de santé ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMBERIENNE DISTRIBUTION CHALEUR 21/03/2022
Accord relatif aux garanties complémentaires incapacité invalidité et décès ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMBERIENNE DISTRIBUTION CHALEUR 22/08/2023
Accord de prorogation des mandats des membres de la délégation du comité des oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 20/02/2018
Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 07/03/2018
Accord relatif au Régime Frais de Santé Collectif
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 24/09/2019
Accord Collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 24/09/2019
Accord pour la mise en place du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 24/11/2019
AVENANT N°1 ACCORD FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 16/12/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 16/12/2020
accord relatif aux garanties complémentaires de l'ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 05/01/2021
ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT DES FRAIS DE REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 10/02/2021
avenant 1 à l'accord relatif au traitement des frais de repas du personnel opérationnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 10/02/2021
avenant 1 à l'accord d'harmonisation relatif à l'organisation du temps de travail des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 10/02/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 18/02/2021
AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SES ACCESSOIRES POUR LE PERSONNEL OPERATIONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 27/02/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 27/02/2020
accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 27/02/2020
accord OTT et ses accessoires pour le personnel opérationnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 27/02/2020
accord organisation temps de travail et ses accessoires pour le personnel de groupe II
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 27/02/2020
accord ott et ses accessoires pour le personnel fonctionnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 03/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 24/11/2019
Avenant n° 1 à l'accord de frais de santé, à effet du 01/01/2020 au 31/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 19/12/2024
accord intéressement 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 19/12/2024
Accord frais de santé 2025 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CHAUFFAGE INSINERAT 19/12/2024
Accord frais de santé sur-complémentaire 2025 - 2027
ACCORD