Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise STRASBOURG CENTRE ENERGIES 28/09/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise STRASBOURG CENTRE ENERGIES 28/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STRASBOURG CENTRE ENERGIES 28/09/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise STRASBOURG CENTRE ENERGIES 28/09/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STRASBOURG CENTRE ENERGIES 21/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail : travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE & DECARBONATION - INDUSTRIE 10/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSEC AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VED-I
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE & DECARBONATION - INDUSTRIE 22/04/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025 au sein de la société Veolia Energie & Décarbonation - Industrie
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE & DECARBONATION - INDUSTRIE 24/02/2026
PROTOCOLE D’ACCORD SUITE AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE & DECARBONATION - INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE & DECARBONATION - INDUSTRIE 11/03/2026
Accord d’entreprise relatif à l’Aménagement du Temps de Travail au sein de VED-I
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 13/03/2019
MISE EN PLACE ET ATTRIBUTIONS DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE VEF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 13/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DE SURVIE DES STATUTS COLLECTIFS MIS EN CAUSE DANS LE CADRE DE LA TUP DU 01/04/2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 13/03/2019
ACCORD DE METHODE SUR LES NEGOCIATIONS AU SEIN DE VEF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 13/03/2019
ACCORD NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 10/09/2020
Accord de prorogation relatif à la prolongation du délai de survie des statuts collectifs mis en cause dans le cadre de la TUP du 1er avril 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 10/09/2020
Accord de méthode n°2 sur les négociations au sein de la société Veolia Energie France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 07/10/2020
Accord d’entreprise relatif à l’Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 21/12/2020
Accord d’Entreprise de Transposition des Classifications Conventionnelles & Évolution des Libellés d’Emplois
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 21/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE D'ADAPTATION - MESURES DE RACCORDEMENT APPLICABLES AUX COLLABORATEURS TRANSFERES AU SEIN DE VEOLIA ENERGIE FRANCE AU 1er AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 25/02/2022
NÉGOCIATION PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE France (V.E.F.) ACCORD D’ENTREPRISE DU 25-02-2022 RÉMUNÉRATION
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 28/03/2022
Accord d’entreprise : Organisation du Télétravail au sein de Veolia Energie France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 05/07/2022
ORGANISATION DES ASTREINTES AU SEIN DE VEOLIA ENERGIE FRANCE - ACCORD D’ENTREPRISE DU 01 juillet 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 08/02/2023
NÉGOCIATION PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE 2023 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE France (V.E.F.) ACCORD D’ENTREPRISE DU 08-02-2023 RÉMUNÉRATION
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 08/02/2024
NÉGOCIATION PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VEOLIA ENERGIE France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENERGIE FRANCE 19/07/2023
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise Veolia Energie & Decarbonation - Industrie 09/12/2025
ACCORD DE MÉTHODE SUR L'ORGANISATION DES NÉGOCIATIONS EN VUE DE PÉRENNISER LES ACCORDS COLLECTIFS REMIS EN CAUSE AU SEIN DE VED-I DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES SALARIÉS
ACCORD