Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS D'ALSACE 04/01/2021
Accord pour la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS D'ALSACE 27/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail : travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS DE L'EST 22/09/2020
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS DE L'EST 28/12/2020
Accord pour la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS DE L'EST 27/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail : travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 21/06/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/07/10 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES
AVENANT

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 09/04/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/07/10 RELATIF A LA PRIME DE PROGRES
ACCORD

Accord d'entreprise Réseaux de Chaleur Urbains d'Alsace 25/09/2020
Avenant N° 1 à l'accord collectif d'entreprise horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise SECIP 27/11/2018
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise SECIP 22/03/2022
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE - ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SECIP 13/12/2023
Avenant n° 1 à l'accord relatif au régime frais de santé du 23/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEEM ENERGIE 04/11/2019
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SEEM ENERGIE 22/02/2022
Accord collectif d'annualisation du temps de travail avec JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise SEMAGEC 13/01/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 29/01/2021
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2021 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 14/01/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 10/02/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 22/10/2021
Accord relatif au dispositif de dispense d'activité lié à la pénibilité du personnel posté
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 24/02/2022
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 15/11/2022
Accord de négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 21/02/2023
protocole d'accord préélectoral Comité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 21/11/2023
Accord sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOBEGI 19/12/2023
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMBERIENNE DISTRIBUTION CHALEUR 25/06/2020
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMBERIENNE DISTRIBUTION CHALEUR 30/03/2022
Accord de prorogation mandat DES membres de la délégation du Comité Social et Economique
ACCORD