Accords d'entreprise : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné

Accord d'entreprise NOUVELLE GLACIERE D ARLES 18/10/2022
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIB CHALEUR 17/12/2019
AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD DU RÉGIME DE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR 15/12/2020
Accord relatif au régime frais de santé - ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU REGIME INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC) 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC) 09/12/2021
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES PREVOYANCES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANAISE DISTRIBUTION CHALEUR (SODC) 09/12/2021
ACCORD RELATIF AU TRAITEMENT DES FRAIS DE REPAS DU PERSONNEL OPERATIONNEL NON CADRE EN POSTE FIXE
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 18/12/2019
Avenant N°1 RELATIF A L'ACCORD DU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 25/11/2024
Avenant 1 de l'Accord relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès", ensemble du personnel 01.01.2025
AVENANT

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 25/11/2024
Accord Handicap et solidarités
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 10/12/2024
Accord relatif au regime Frais de santé Ensemble du personne
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 10/12/2024
Accord relatif au régime frais de santé surcomplémentaire facultative ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIE 19/03/2025
Accord relatif au versement d'un supplément d'intéressement pour l'exercice clos 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIES 27/04/2018
protocole d'accord élection de la délégation du personnel du comité social et économique - PERIGORD ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise PERIGORD ENERGIES 12/12/2023
avenant n1 frais santé
AVENANT

Accord d'entreprise R-CUE (Réseaux de chaleur urbains de l'est) 09/08/2018
Accord collectif d'entreprise fixant les principes d'organisation et de rémunération des astreintes cadres
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 27/05/2026
AVENANT N°1 DE PROROGATION DU STATUT COLLECTIF MIS EN CAUSE PAR LE TRANSFERT DE LA SOCIETE SCDC AU SEIN DE LA SOCIETE R3C
AVENANT

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 30/06/2026
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, AUX CONGES PAYES, A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 30/06/2026
ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION ET A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 30/06/2026
ACCORD RELATIF A L’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 30/06/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LE FORFAIT FAMILIAL ET LE SURSALAIRE FAMILIAL
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 30/06/2026
AVENANT N°2 DE PROROGATION DU STATUT COLLECTIF MIS EN CAUSE PAR LE TRANSFERT DE LA SOCIETE SCDC AU SEIN DE LA SOCIETE R3C
AVENANT

Accord d'entreprise RESEAU DE CHALEUR DE LA CLUSE DE CHAMBERY R3C 15/07/2026
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE R3C
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAUX DE CHALEUR URBAINS D'ALSACE 20/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE HORAIRES INDIVIDUALISES
ACCORD