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Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements

NEXITY

Accord d'entreprise NEXITY 19/12/2025
GROUPE NEXITY - AVENANT N° 11 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE
AVENANT

NOAHO IMMOBILIER

Accord d'entreprise NOAHO IMMOBILIER 16/12/2022
Accord d'annualisation du temps de travail au sein de la societé NOAHO IMMOBILIER
ACCORD

NOTRE COTTAGE ACCESSION

Accord d'entreprise NOTRE COTTAGE ACCESSION 16/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNÉES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

NOVALYS

Accord d'entreprise NOVALYS 21/07/2025
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

OLLOGRAFIK

Accord d'entreprise OLLOGRAFIK 21/11/2025
Accord d’Entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d’Activité Partielle de Longue Durée – Rebond (APLD-Rebond)
ACCORD

OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS

Accord d'entreprise OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS 15/06/2022
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS 01/01/2025
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT

OPUS PROMOTION

Accord d'entreprise OPUS PROMOTION 05/02/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

PANTIN HABITAT

Accord d'entreprise PANTIN HABITAT 05/01/2024
NAO 2024
ACCORD

PANTIN HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE

PATRIGNANI AEDIFICAT (Compte Epargne Temps)

Accord d'entreprise PATRIGNANI AEDIFICAT (Compte Epargne Temps) 30/04/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA D'HLM

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA D'HLM 08/02/2019
Accord collectif sur le versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA D'HLM 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 27/12/2017
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 29/12/2017
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 12/02/2020
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 12/02/2020
accord collectif sur l versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat année 2020
ACCORD

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONONYME

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONONYME 08/02/2019
Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME 27/09/2019
Accord expérimental sur le télétravail occasionnel
ACCORD

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/02/2021
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/03/2022
Protocole d'Accord Négociation annuelle obligatoire année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/03/2022
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Paris Ouest Gestion

Accord d'entreprise Paris Ouest Gestion 26/09/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

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