Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
NCA
Accord d'entreprise NCA 03/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES DANS LE CADRE DU COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise NCA 04/03/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NCA 27/02/2020
PROCÈS-VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise NCA 21/07/2020
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES, LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD
Accord d'entreprise NCA 15/03/2021
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise NCA 01/12/2021
ACCORD DE TRANSITION définissant le statut collectif transitoire de la Société Arcade-Vyv Promotion Ile de France
ACCORD
NEXITY
Accord d'entreprise NEXITY 19/12/2025
GROUPE NEXITY - AVENANT N° 11 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE
AVENANT
NOAHO IMMOBILIER
Accord d'entreprise NOAHO IMMOBILIER 16/12/2022
Accord d'annualisation du temps de travail au sein de la societé NOAHO IMMOBILIER
ACCORD
NOTRE COTTAGE ACCESSION
Accord d'entreprise NOTRE COTTAGE ACCESSION 16/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNÉES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
NOVALYS
Accord d'entreprise NOVALYS 21/07/2025
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
OLLOGRAFIK
Accord d'entreprise OLLOGRAFIK 21/11/2025
Accord d’Entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d’Activité Partielle de Longue Durée – Rebond (APLD-Rebond)
ACCORD
OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS
Accord d'entreprise OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS 15/06/2022
MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise OMNIUM CONSTRUCTIONS DEVELOP LOCATIONS 01/01/2025
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT
OPUS PROMOTION
Accord d'entreprise OPUS PROMOTION 05/02/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
PANTIN HABITAT
Accord d'entreprise PANTIN HABITAT 05/01/2024
NAO 2024
ACCORD
PANTIN HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
Accord d'entreprise PANTIN HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE 30/12/2025
Accord collectif relatif à la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise PANTIN HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE 30/12/2025
Accord NAO 2026
ACCORD
PATRIGNANI AEDIFICAT (Compte Epargne Temps)
Accord d'entreprise PATRIGNANI AEDIFICAT (Compte Epargne Temps) 30/04/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA D'HLM
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA D'HLM 08/02/2019
Accord collectif sur le versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SA D'HLM 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 27/12/2017
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 29/12/2017
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 12/02/2020
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANON 12/02/2020
accord collectif sur l versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat année 2020
ACCORD
Paris Ouest Gestion
Accord d'entreprise Paris Ouest Gestion 26/09/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD
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