Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 12/01/2023
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/11/2022
Accord collectif sur le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 16/02/2023
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 27/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 07/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 19/06/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 05/02/2025
protocole d'accord de négociation obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/03/2025
Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail et à l'égalité proféssionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 22/12/2025
Accord frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 26/01/2026
NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 30/12/2025
Accord régime de prévoyance
ACCORD
PERL
Accord d'entreprise PERL 21/12/2021
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD
PERSPECTIVE
Accord d'entreprise PERSPECTIVE 29/06/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PHILIA PROMOTION IMMOBILIERE
Accord d'entreprise PHILIA PROMOTION IMMOBILIERE 13/06/2022
Accord attribution de Chèques-Vacances
ACCORD
PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SAS
Accord d'entreprise PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SAS 08/02/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024 POUR L'UES HOLDING
ACCORD
Accord d'entreprise PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SAS 07/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) 2024
ACCORD
PIERRE PASSION
Accord d'entreprise PIERRE PASSION 20/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE MAINTIEN DE SALAIRE PENDANT LES ARRETS DE TRAVAIL POUR MALADIE SIMPLE, MALADIE PROFESSIONNELLE, ACCIDENT DU TRAVAIL OU DE TRAJET
ACCORD
Accord d'entreprise PIERRE PASSION 29/09/2022
Accord Collectif sur le Compte Épargne Temps (C.E.T)
ACCORD
PIERREVAL INGENIERIE
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 05/09/2022
Accord d'entreprise sur le versement de la prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 08/11/2023
Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime de partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 22/12/2023
Avenant à l'accord de mise en œuvre de l'UES Pierreval du 1er novembre 2023
AVENANT
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES PIERREVAL
ACCORD
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 21/05/2024
ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) DE L'UES PIERREVAL
ACCORD
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 24/07/2024
PV d'accord partiel des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE 15/10/2024
ACCORD EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD
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