Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
SAFILAF SA
Accord d'entreprise SAFILAF SA 16/11/2022
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD
Accord d'entreprise SAFILAF SA 01/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA RENONCIATION AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT ET A L'OCTROI D'UN JOUR DE CONGE SUPPLEMENTAIRE POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise SAFILAF SA 10/04/2024
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES
ACCORD
SAIEM DU FONDS DES GROUX
Accord d'entreprise SAIEM DU FONDS DES GROUX 22/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise SAIEM DU FONDS DES GROUX 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CET
ACCORD
SAIEM MALAKOFF HABITAT
Accord d'entreprise SAIEM MALAKOFF HABITAT 05/06/2018
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SAINT-AGNE IMMOBILIER
Accord d'entreprise SAINT-AGNE IMMOBILIER 04/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD
SAS TOLEFI PROMOTIONS
Accord d'entreprise SAS TOLEFI PROMOTIONS 12/01/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM
Accord d'entreprise SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM 30/04/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au budget des oeuvres sociales et culturelles du CSE
ACCORD
SAVOISIENNE SA COOP HLM
Accord d'entreprise SAVOISIENNE SA COOP HLM 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD
SCHARF PROMOTION SAS
Accord d'entreprise SCHARF PROMOTION SAS 29/07/2020
accord d'entreprise sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SCIC d'HLM AXANIS
Accord d'entreprise SCIC d'HLM AXANIS 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DES CONGES PAYES - COVID
ACCORD
SECIB
Accord d'entreprise SECIB 17/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB 28/02/2020
accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB 26/05/2020
accord sur les modalités de la journée de solidarité
ACCORD
SECIB PROMOTION
Accord d'entreprise SECIB PROMOTION 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB PROMOTION 18/05/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB PROMOTION 27/06/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du comité social et économique
ACCORD
SEIXO HABITAT
Accord d'entreprise SEIXO HABITAT 08/06/2022
Accord d'entreprise mutuelle obligatoire
ACCORD
SEKOIA PROMOTION IMMOBILIERE
Accord d'entreprise SEKOIA PROMOTION IMMOBILIERE 23/12/2021
ACTE UNILATERAL D'ADHESION A L'ACCORD DU 28 SEPTEMBRE 2020
ACCORD
SEMCHA
Accord d'entreprise SEMCHA 13/04/2023
Un accord portant sur l'adaptation des accords collectifs suite au changement de convention collective
ACCORD
Accord d'entreprise SEMCHA 15/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur l'adaptation des accords collectifs suite au changement de convention collective en date du 13/04/2023
AVENANT
SEML " RESILIENCE ET INNOVATION "
Accord d'entreprise SEML " RESILIENCE ET INNOVATION " 26/12/2025
Accord collectif sur l'organisation du travail du personnel de Résilience & Innovation
ACCORD
Accord d'entreprise SEML " RESILIENCE ET INNOVATION " 26/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du compte épargne temps (CET) au sein de la SEML RESILIENCE & INNOVATION
ACCORD
Accord d'entreprise SEML " RESILIENCE ET INNOVATION " 26/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DI FORFAIT MOBILITES DURABLES (FMD) AU SIN DE LA SEML RESILIENCE & INNOVATION
ACCORD
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Faites le premier pas