Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
SCIC d'HLM AXANIS
Accord d'entreprise SCIC d'HLM AXANIS 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DES CONGES PAYES - COVID
ACCORD
SECIB
Accord d'entreprise SECIB 17/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB 28/02/2020
accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB 26/05/2020
accord sur les modalités de la journée de solidarité
ACCORD
SECIB PROMOTION
Accord d'entreprise SECIB PROMOTION 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB PROMOTION 18/05/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB PROMOTION 27/06/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du comité social et économique
ACCORD
SEIXO HABITAT
Accord d'entreprise SEIXO HABITAT 08/06/2022
Accord d'entreprise mutuelle obligatoire
ACCORD
SEKOIA PROMOTION IMMOBILIERE
Accord d'entreprise SEKOIA PROMOTION IMMOBILIERE 23/12/2021
ACTE UNILATERAL D'ADHESION A L'ACCORD DU 28 SEPTEMBRE 2020
ACCORD
SEMCHA
Accord d'entreprise SEMCHA 13/04/2023
Un accord portant sur l'adaptation des accords collectifs suite au changement de convention collective
ACCORD
Accord d'entreprise SEMCHA 15/12/2025
Un avenant à l'accord portant sur l'adaptation des accords collectifs suite au changement de convention collective en date du 13/04/2023
AVENANT
SEML " RESILIENCE ET INNOVATION "
Accord d'entreprise SEML " RESILIENCE ET INNOVATION " 26/12/2025
Accord collectif sur l'organisation du travail du personnel de Résilience & Innovation
ACCORD
Accord d'entreprise SEML " RESILIENCE ET INNOVATION " 26/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du compte épargne temps (CET) au sein de la SEML RESILIENCE & INNOVATION
ACCORD
Accord d'entreprise SEML " RESILIENCE ET INNOVATION " 26/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DI FORFAIT MOBILITES DURABLES (FMD) AU SIN DE LA SEML RESILIENCE & INNOVATION
ACCORD
SEVERINI PIERRES ET LOISIRS
Accord d'entreprise SEVERINI PIERRES ET LOISIRS 12/06/2023
ACCORD DE CALENDRIER A ETAPES SUCCESSIVES DANS LE CONTEXTE DU PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES DE L’UES PITCH PROMOTION ET WOODEUM
ACCORD
SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM
Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 10/01/2019
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 10/01/2019
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 12/12/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE l'UES SOGEPROM
ACCORD
Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 12/12/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV
Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV 07/07/2022
Accord définissant le statut collectif applicable aux salariés de la société SCCI Arcade-Vyv à compter du 01/09/2022, pour une durée indéterminée
ACCORD
SOCIETE EUROPEENNE DE PROMOTION ET D'INVESTISSEMENTS
Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE PROMOTION ET D'INVESTISSEMENTS 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTREILLE ET TERTIAIRE 1
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTREILLE ET TERTIAIRE 1 08/04/2020
Accord planification absences épidemie COVID 19
ACCORD
SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIE
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIE 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS - CET
ACCORD
SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1 07/03/2024
Temps de déplacements professionnels
ACCORD
Société Foncière Ferroviaire Industrielle et Tertiaire 1
Accord d'entreprise Société Foncière Ferroviaire Industrielle et Tertiaire 1 31/01/2024
Forfait annuel en jours
ACCORD
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Faites le premier pas