Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements
SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1 27/09/2024
Avenant A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS CET
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1 25/02/2026
ACCORD SUR LES TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD
SOCIETE GENERALE IMMOBILIER PATRIMONIAL
Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE IMMOBILIER PATRIMONIAL 05/04/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION
Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION 22/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 26/10/2020
Compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 27/02/2024
Accord sur le dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 27/02/2024
Règlement Intérieur CSE SNEF
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 27/02/2024
Accord d'entreprise relatif au budget des ASC du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 01/10/2024
BDESE
ACCORD
SOGIMMO
Accord d'entreprise SOGIMMO 24/04/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD
STE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE LA VILLE DE PANTIN
Accord d'entreprise STE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE LA VILLE DE PANTIN 06/12/2021
Avenant à Accord d'Entreprise
AVENANT
SULLY IMMOBILIER AURA
Accord d'entreprise SULLY IMMOBILIER AURA 28/06/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TERRE ET DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise TERRE ET DEVELOPPEMENT 06/11/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT 07/04/2020
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES REGLES RELATIVES AUX CONGES PAYES
ACCORD
TISSERIN PROMOTION
Accord d'entreprise TISSERIN PROMOTION 27/04/2023
ACCORD DE RECONNAISSANCE DE L’UES TISSERIN
ACCORD
Accord d'entreprise TISSERIN PROMOTION 27/04/2023
ACCORD SUR LES CONSEQUENCES DE LA RECONNAISSANCE DE L’UES TISSERIN
ACCORD
Accord d'entreprise TISSERIN PROMOTION 30/11/2023
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TISSERIN PROMOTION 19/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
URBAN HOME SAVOIES
Accord d'entreprise URBAN HOME SAVOIES 24/02/2021
ACCORD COLLECTIF Relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la société URBAN HOME SAVOIES, complétant la C.C.N. Promotion immobilière et portant extension du périmètre d'application
ACCORD
URBANIS AMENAGEMENT
Accord d'entreprise URBANIS AMENAGEMENT 31/05/2023
L'ACCORD D'AMÉNAGEMENT ET D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
URBAT PROMOTION
Accord d'entreprise URBAT PROMOTION 28/09/2023
Avenant à l'accord d'interéssement
AVENANT
Accord d'entreprise URBAT PROMOTION 02/05/2024
Accord Rupture conventionnelle Collective
ACCORD
Accord d'entreprise URBAT PROMOTION 26/05/2025
accord collectif relatif à l'allongement du délai de consultation du CSE
ACCORD
URBIS REALISATIONS
Accord d'entreprise URBIS REALISATIONS 30/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
VALIMO
Accord d'entreprise VALIMO 25/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
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