Accords d'entreprise : Promotion immobilière de logements

Accord d'entreprise SEVERINI PIERRES ET LOISIRS 12/06/2023
ACCORD DE CALENDRIER A ETAPES SUCCESSIVES DANS LE CONTEXTE DU PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES DE L’UES PITCH PROMOTION ET WOODEUM
ACCORD

Accord d'entreprise SEVERINI PIERRES ET LOISIRS 05/10/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD CONCLU LE 12/06/2023 SUR LE CALENDRIER DES ETAPES SUCCESSIVES DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE FUSION PITCH-WOODEUM
AVENANT

Accord d'entreprise SEVERINI PIERRES ET LOISIRS 25/07/2023
AVENANT A L’ACCORD CONCLU LE 12/06/2023 SUR LE CALENDRIER DES ETAPES SUCCESSIVES DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE FUSION PITCH-WOODEUM
AVENANT

Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 10/01/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 10/01/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 12/12/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE l'UES SOGEPROM
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMM 12/12/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CENTRALE DE COOPERATION IMMOBILIERE ARCADE-VYV 07/07/2022
Accord définissant le statut collectif applicable aux salariés de la société SCCI Arcade-Vyv à compter du 01/09/2022, pour une durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES 23/06/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE PROMOTION ET D'INVESTISSEMENTS 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTREILLE ET TERTIAIRE 1 08/04/2020
Accord planification absences épidemie COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIE 28/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS - CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1 07/03/2024
Temps de déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1 27/09/2024
Avenant A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FONCIERE FERROVIAIRE INDUSTRIELLE ET TERTIAIRE 1 25/02/2026
ACCORD SUR LES TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE IMMOBILIER PATRIMONIAL 05/04/2024
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION 22/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 26/10/2020
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 27/02/2024
Accord sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 27/02/2024
Règlement Intérieur CSE SNEF
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 27/02/2024
Accord d'entreprise relatif au budget des ASC du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES 01/10/2024
BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGIMMO 24/04/2024
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DE LA VILLE DE PANTIN 06/12/2021
Avenant à Accord d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise Société Foncière Ferroviaire Industrielle et Tertiaire 1 31/01/2024
Forfait annuel en jours
ACCORD