Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ISOVER 17/12/2020
Accord d'Etablissement relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ISOVER 19/04/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A DES MESURE SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT PORTANT SUR LE PROJET D'ADAPTATION DES MOYENS D'ESSAIS DE L'ETABLISSEMENT DE RANTIGNY DU 8 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ISOVER 02/01/2024
AVENANT A L’ACCORD D'ETABLISSEMENT SAINT-GOBAIN ISOVER RANTIGNY RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (2021-2023) du 17 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ISOVER 30/09/2019
Protocole d'accord préélectoral du CSE de la société SG Isover pour l'établissement de Rantigny
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN ISOVER 29/01/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT SAINT-GOBAIN ISOVER RANTIGNY RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAM RESEARCH 28/06/2022
accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAMC 07/11/2023
Accord d'entreprise SAMC
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS R&D 17/07/2020
Un Avenant à l'accord relatif au travail par poste 2x8 au centre de recherche de Vitry-Alfortville du 2 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEM 17/07/2019
Accord de méthode relatif au calendrier d'information et de consultation dans le cadre du projet d'organisation de la société SA R&D en France
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 09/12/2019
Avenant à l'accord de méthode relatif au calendrier dans le cadre du projet de réorganisation de SARD France
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 30/01/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral pour les Elections 2023 de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique de l'Etablissement de Vitry-sur-Seine
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 21/09/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE d'établissement de Vitry Sur Seine
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 21/09/2026
Accord d'entreprise relatif au vote électronique au sein de la société Sanofi Aventis Recherche et Développement
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT 21/09/2026
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts au sein de la société Sanofi Aventis Recherche et Développement
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI-AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (Indemnisation Travail Zone Contrôlée) 15/02/2023
Un Accord d'Etablissement du Centre de Recherche de Vitry-sur-Seine relatif à l'Indemnisation des Sujetions du Travail en Zone Atmosphère Contrôlée
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NUVISAN FRANCE 24/09/2020
Accord relatif à l'aménagement et à la durée du temps de travail au sein de Nuvisan France
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TR
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 03/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 06/12/2018
Accord de méthode relatif au projet d’application volontaire de la Convention Collective des Industries Chimiques
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 10/05/2019
Accord de substitution et d’adaptation dans le cadre d'une application volontaire partielle des dispositions de la CCNIC (Convention Collective Chimie)
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 06/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 04/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 04/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 04/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES OBLIGATOIRE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT