Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SECTION DE RECHERCHE 01/03/2021
ACCORD RELATIF A LA MENSUALISATION DE LA PRIME DE FIN DE CONTRAT AU SEIN DU CENTRE DE RECHERCHE DE L’INSTITUT CURIE
ACCORD

Accord d'entreprise SECTION DE RECHERCHE 03/01/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au Centre de Recherche de l'Institut Curie
ACCORD

Accord d'entreprise SECTION DE RECHERCHE 29/11/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au Centre de Recherche de l'Institut Curie
ACCORD

Accord d'entreprise SECTION DE RECHERCHE 03/01/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au Centre de Recherche de l'Institut Curie
ACCORD

Accord d'entreprise SECTION DE RECHERCHE 29/11/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au Centre de Recherche de l'Institut Curie
ACCORD

Accord d'entreprise SERIPHARM 31/10/2023
ANNEXE A L’ACCORD COLLECTIF DU 19/11/2013 DATEE DU 1ER JANVIER 2023 RELATIVE AUX GARANTIES DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SERIPHARM 31/10/2023
ANNEXE A L’ACCORD COLLECTIF DU 19/10/2013 DATEE DU 1ER JANVIER 2023 RELATIVE AUX GARANTIES DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 14/06/2018
ACCORD NEGOCIATION SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 14/06/2018
AVENANT N 1 A L ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL TRAVAIL FIN DE SEMAINE
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 08/02/2019
Prorogation des mandats et reduction colleges
ACCORD

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 13/02/2019
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 20/05/2019
Accord Negociation Salariale
ACCORD

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 04/12/2019
Avenant 3 de l'accord collectif instituant un regime remboursement de frais de sante
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 12/12/2019
avenant 3 accord prévoyance article 4 et 4bis
AVENANT

Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 12/12/2019
Avenant 3 accord collectif prevoyance des salariés ne relevant pas article 4 et 4 bis
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 24/05/2019
Accord d'entreprise - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 24/05/2019
Accord de modification des affichages obligatoires sur le site de Châtillon de la société Siemens Mobility SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 24/05/2019
Accord relatif à la constitution, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique au sein de Siemens Mobility SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 13/11/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 14/11/2019
Accord annuel sur le temps de travail, la rémunération et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 13/11/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 14/11/2019
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 18/12/2019
Avenant à l'accord du 11-10-2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 24/01/2020
Avenant à l'accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 05/10/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION DE LA SOCIETE SIEMENS MOBILITY SAS
ACCORD