Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 09/10/2025
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT SILEX² - AUBERVILLIERS - LA ROCHELLE DU 09 OCTOBRE 2025 RELATIF AUX PRIMES DE MASQUES
ACCORD

Accord d'entreprise STATION STARESO 28/03/2023
accord sur le versement de la prime pour le partage de la valeur 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STATION STARESO 10/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE CSE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME POUR LE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STATION STARESO 05/04/2024
VERSEMENT DE LA PRIME POUR LE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STATION STARESO 02/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE CSE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME POUR LE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STATION STARESO 25/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE CSE SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME POUR LE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STE BIOLOGIE SERVIER 22/02/2019
ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE BIOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise STE BRGM 04/02/2019
Accord d’entreprise sur la gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise STENDO 11/01/2021
Un Accord collectif d'entreprise pour la mise en place du Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise STERLAB 15/04/2025
ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (ALPS) SAS 30/04/2025
UN ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (ALPS) SAS 30/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRAND OUEST) SAS 09/07/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT VISANT A AMELIORER LA MOBILITE DES SALARIES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 15/09/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 08/12/2017
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 20/07/2021
UN ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 12/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 30/04/2025
UN ACCORD RELATIF AUX DEPLACEMENTS DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS 30/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise STRAINCHEM 28/09/2021
Accord entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail-forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGRID INSTITUTE 21/12/2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGRID INSTITUTE 27/06/2022
Accord d'entreprise sur la Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGRID INSTITUTE 03/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERGRID INSTITUTE 16/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD