Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SYNERLAB DEVELOPPEMENT 28/05/2024
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERLAB DEVELOPPEMENT 15/07/2025
Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYNHELIX SAS 31/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE SYNHELIX DU 31 JANVIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTECH RESEARCH FRANCE 04/05/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTECH RESEARCH FRANCE 01/12/2021
ACCORD RELATIF AUX PERIODES D ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTECH RESEARCH FRANCE 31/03/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTECH RESEARCH FRANCE 07/07/2026
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNILAB 13/12/2019
accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail - Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNILAB 25/02/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNILAB 28/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 18/12/2019
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'AIDES A LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE DES SALARIES CONCERNES PAR LE PROJET SACLAY
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 26/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LES COTISATIONS DE REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE PENDANT LA PERIODE DE CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI DE LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 07/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE SUR LE SITE DE GIDY
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 17/05/2023
ACCORD PORTANT SUR LES COTISATIONS DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DANS LE CADRE DE L’ACCORD RCC DU 23/02/2023 DE LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 29/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS DE TECHNOLOGIE SERVIER BASES SUR LE SITE DE SACLAY
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 22/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER BASES SUR LES SITES DE GIDY ET ORLEANS
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise TERRATIS 15/07/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TERRATIS
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 28/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 28/11/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 17/07/2018
ACCORD PROROGATION DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 20/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - TERRES INOVIA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 05/06/2019
RÉGIME COMPLÉMENTAIRE FRAIS MÉDICAUX MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE - SPÉCIFIQUE RETRAITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 31/01/2020
ACCORD CADRE SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES MOUVEMENTS COLLECTIFS DE PERSONNELS INDUITS PAR LES TRANSFERTS VERS DE NOUVEAUX SITES
ACCORD_CAD