Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise THE MEDITERRANEAN FOOD LAB (FRANCE) 22/10/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE THE MEDITERRANEAN FOOD LAB
ACCORD

Accord d'entreprise THERASONIC 01/01/2024
Accord de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise THERAVECTYS 18/12/2020
REMUNERATION SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES DE LA SOCIETE THERAVECTYS AU TITRE DES INVENTIONS BREVETEES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 20/01/2026
ACCORD A DUREE DETERMINEE EN DATE DU 20 JANVIER 2026 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR 2026 AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DE LA COMPAGNIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 24/04/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 08/07/2020
Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 26/07/2021
Avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise relatif au télétravail en date du 26-07-2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 04/04/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 13/04/2022
Accord relatif aux droits à congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TOXILABO 23/01/2023
Accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise TOXILABO 30/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la renonciation au congé de fractionnement applicable à compter du 01/11/2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 27/10/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 08/12/2022
Accord à durée déterminée relatif à la mise en place temporaire et exceptionnelle de semaines de travail réduites et à l'aménagement mensuel du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 08/12/2022
Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 08/12/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 26/05/2025
Avenant de révision n°1 à l'accord à durée déterminée du 08 décembre 2022 relatif à la mise en place temporaire et exceptionnelle d'un aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 26/05/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 18/12/2025
Avenant de révision n°1 à l'Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 18/12/2025
Avenant de révision n°2 à l'Accord à durée déterminée du 8 décembre 2022 relatif à la mise en place temporaire et exceptionnelle d'un aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSCURE BIOSERVICES 18/12/2025
Avenant n°3 à l'Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSLATIONAL RESEARCH IN ONCOLOGY EURL 12/01/2023
Accord collectif sur le fonctionnement de la prise des JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSLATIONAL RESEARCH IN ONCOLOGY EURL 19/06/2023
Accord Collectif sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TRIDEK-ONE THERAPEUTICS 08/08/2018
Accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UES AGRO EVOLUTION-EURONUTRITION 02/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise UES BRGM 13/07/2018
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CE UES BRGM
ACCORD