Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 14/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise - Modification de la durée de l'Article 7.2 de l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 25/06/2021
Avenant à l'accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 25/06/2021
Avenant à l'accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 28/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 17/12/2021
Avenant à l'accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 30/09/2021
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 01/09/2022
Accord relatif au don de jours de repos en faveur des proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 26/09/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2022 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 23/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 09/01/2023
Modification du Chapitre XVI : Retraite - Cessation anticipée d'activité pour certaines catégories de personnel - Article 90
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 30/06/2023
Avenant à l'accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 08/12/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 29/02/2024
Accord forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 31/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 19/12/2024
Accord relatif à la mise à disposition par SOLEIL de personnel(s) auprès du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 15/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 21/10/2025
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du CSE de SOLEIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 10/12/2019
Accord d’harmonisation relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 10/12/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de Syneos Health France SARL
ACCORD

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 08/12/2020
Avenant n° 1 à l’accord relatif à l’harmonisation et à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 08/12/2020
Avenant n° 1 à l’accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 09/09/2021
Avenant 2 à l'Accord d'harmonisation relatif au temps de travail quant au personnel en forfait-jours amené à réaliser des activités de monitoring en centres clients
AVENANT

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 01/02/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L’INTEGRATION, DU MAINTIEN ET DE L’EVOLUTION DANS L’EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SYNEOS HEALTH FRANCE SARL 22/01/2024
Accord sur la compensation du temps de déplacement des salariés effectuant des visites de monitoring
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERLAB DEVELOPMENT 28/10/2021
Accord relatif aux jours de fractionnement
ACCORD